Blogs sur: Amendement
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La leçon de M. Reid (Cinquième et dernière partie)
Nous étions peu nombreux lors de cette dernière présentation. Le sujet: le compostage de surface(incorporation au sol des résidus de jardin). En gros, l’idée est d’aménager un trou d… la suite →
Graine de jardin
Le Conseil Constitutionnel bientôt opérationnel
jeunempl wrote 1 month ago: Libnanews Différents médias libanais indiquent aujourd’hui que le Conseil des Ministres qui se réuni … more →
A peine adoptée, Hadopi est illégale pour l'Europe
larocheauxloups wrote 1 month ago: Réjouissante nouvelle rapportée par Futura-Sciences : Nouveau coup dur pour les défenseurs de la loi … more →
Projet de loi Bachelot : le député Nouveau Centre Jean Luc Prèele impose son amendement
olivierdarribes wrote 2 months ago: Lire l’article … more →
Hadopi, la suite des débats
edgydog wrote 3 months ago: C’est hier qu’ont repris les débats concernant le projet de loi Création et Internet. Je … more →
L'Assemblée Nationale rejette la suspension du bouclier fiscal.
jérôme meerseman wrote 3 months ago: L’amendement, adopté en commission des finances sur la suppression pour 2009 du bouclier fisca … more →
Amendement Méhaignerie, une bonne nouvelle selon F. Bayrou et un gros couac dans la majorité.
jérôme meerseman wrote 3 months ago: François Bayrou salue l’adoption en Commission à l’Assemblée de l’amendement cosig … more →
Vente de tabac et d’alcool enfin interdite au moins de 18 ans!
mutuelle wrote 3 months ago: Dans la nuit de lundi à mardi dernier, les députés ont voté un amendement qui interdit la vente d’al … more →
Hadopi : vers un web à la chinoise "grâce" à Ollier
— 1 comment
donjipez wrote 4 months ago: Patrick Ollier ça vous dit quelque chose ? Pas trop hein. Heureusement Wikipedia est ton ami et la Q … more →
Avis n° 59-2008 du conseil constitutionnel
juritunisie wrote 5 months ago: Loi n° 2009-2 du 21 janvier 2009, portant approbation d’une convention de transport aerlen ent … more →
Parlement : les députés socialistes défendent le droit d'amendements
sylvieandrieux wrote 5 months ago: Mardi soir, les Députés socialistes ont exprimé dans l’hémicycle leur opposition à l’art … more →
La réforme du Parlement
Geoffroy Ludot, Responsable des Jeunes UMP de la Marne wrote 5 months ago: Je suis partagé quant à la réforme du Parlement puisqu’il s’agit de limiter le temps de … more →
Réforme de l'audiovisuel: Ces petits mots sans importance
benjamincourtadon wrote 5 months ago: Je suis bien content d’avoir lu dans le Monde du 17 janvier que les sénateurs avaient détricot … more →
Non, il ne fallait pas châtouiller les sénateurs.
animatedpress wrote 5 months ago: Nous avions posé la question il y a quelques jours et nous avons la réponse : non il ne fallait pas … more →
Notre parlement dans toute sa splendeur !
joolblogjool wrote 5 months ago: Que dire de ces deux vidéos qui montrent à mon gout la pagaille qui règne dans notre cher parlement. … more →
Proposition d'un amendement pour déduire les pertes en Bourse des Particuliers de leurs Revenus imposables de 2009
velamraoui wrote 6 months ago: On ne peut pas dire que l’année 2008 est était « bonne » en ce qui concerne le marché Boursier. C’es … more →
Communiqué de Presse: L’amendement Nouveau Centre sur la demi-part est plus équilibré
Jean-François SOYEZ wrote 6 months ago: Paris, le 10 décembre 2008 COMMUNIQUE DE PRESSE L’amendement Nouveau Centre sur la demi … more →
Internet en ligne de mire
Anne Duclos wrote 7 months ago: Des amendements de dernière minute au projet de loi de réforme de l’audiovisuel public ont été … more →
Le financement problématique de France Télévision - Amendements du projet de loi
Anne Duclos wrote 7 months ago: La commission spéciale de la loi sur l’audiovisuel public a amendé le texte prévoyant le finan … more →
Le Sénat adopte un amendement plus juste sur l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé !
mutuelle wrote 7 months ago: L’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé, ACS, est vraiment le sujet d’actualité ! La sema … more →
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