Blogs sur: Amendement
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La leçon de M. Reid (Cinquième et dernière partie)
Nous étions peu nombreux lors de cette dernière présentation. Le sujet: le compostage de surface(incorporation au sol des résidus de jardin). En gros, l’idée est d’aménager un trou d… more →
Graine de jardin
Démocratie, richesse et Air Canada
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wrote 2 days ago: Démocratie, richesse et Air Canada Annie Viger Dossier Économie Voici les trois i … more →
Discussion à propos de l'avortement aux USA
wrote 1 month ago: Après des mois de travail par les démocrates du Congrès sur les principaux textes législatifs de soi … more →
81 voix pour et 51 contre sur 577....et ca leur va ? ou sont les autres ?
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wrote 2 months ago: Cette fois, l’avis du gouvernement a été suivi. La disposition imposant une surtaxe de 10% sur … more →
Hadopi 2: Le fil émoussé de l'épée
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wrote 5 months ago: Les ministres ont adopté un amendement de loi Hadopi décrédibilisant totalement leur débat. Alors qu … more →
Antennes-relais : le vote d’un amendement au Grenelle de l’Environnement
— 2 comments
wrote 5 months ago: L’amendement que j’ai présenté au Grenelle a été voté. Depuis longtemps déjà, que ce soit auprès de … more →
Amendements proposition de loi Marini-Gaillard
wrote 5 months ago: Le 8 juillet 2009, plusieurs amendements à la propostion de loi Marini Gaillard sur les ventes aux e … more →
Amendement Lefebvre : vives réactions chez les députés
wrote 5 months ago: Frédéric Lefebvre a déposé un amendement sur le télé-travail qui permet aux salariés, pendant un arr … more →
Le Conseil Constitutionnel bientôt opérationnel
wrote 7 months ago: Libnanews Différents médias libanais indiquent aujourd’hui que le Conseil des Ministres qui se réuni … more →
A peine adoptée, Hadopi est illégale pour l'Europe
wrote 7 months ago: Réjouissante nouvelle rapportée par Futura-Sciences : Nouveau coup dur pour les défenseurs de la loi … more →
Projet de loi Bachelot : le député Nouveau Centre Jean Luc Prèele impose son amendement
wrote 8 months ago: Lire l’article … more →
Hadopi, la suite des débats
wrote 9 months ago: C’est hier qu’ont repris les débats concernant le projet de loi Création et Internet. Je … more →
L'Assemblée Nationale rejette la suspension du bouclier fiscal.
wrote 9 months ago: L’amendement, adopté en commission des finances sur la suppression pour 2009 du bouclier fisca … more →
Amendement Méhaignerie, une bonne nouvelle selon F. Bayrou et un gros couac dans la majorité.
wrote 9 months ago: François Bayrou salue l’adoption en Commission à l’Assemblée de l’amendement cosig … more →
Vente de tabac et d’alcool enfin interdite au moins de 18 ans!
wrote 9 months ago: Dans la nuit de lundi à mardi dernier, les députés ont voté un amendement qui interdit la vente d’al … more →
Hadopi : vers un web à la chinoise "grâce" à Ollier
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wrote 9 months ago: Patrick Ollier ça vous dit quelque chose ? Pas trop hein. Heureusement Wikipedia est ton ami et la Q … more →
Avis n° 59-2008 du conseil constitutionnel
wrote 11 months ago: Loi n° 2009-2 du 21 janvier 2009, portant approbation d’une convention de transport aerlen ent … more →
Parlement : les députés socialistes défendent le droit d'amendements
wrote 11 months ago: Mardi soir, les Députés socialistes ont exprimé dans l’hémicycle leur opposition à l’art … more →
La réforme du Parlement
wrote 11 months ago: Je suis partagé quant à la réforme du Parlement puisqu’il s’agit de limiter le temps de … more →
Réforme de l'audiovisuel: Ces petits mots sans importance
wrote 11 months ago: Je suis bien content d’avoir lu dans le Monde du 17 janvier que les sénateurs avaient détricot … more →
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