Blogs sur: Code Penal

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Sartre et la presse makhzénienne, ou les mains sales et la nausée9 comments

ibnkafka wrote 3 weeks ago: Pierre Desproges savait bien ce qu’il disait (je cite de mémoire): “Achetez Le Figaro et … more →

Mots-clefs : Medias, Plubopaysdumonde, Makhzen, Maroc, Liberté d'expression, Élections communales, abdallah harif, annahj adimoqrati, code électoral

Savez-vous parler le morse ? 29/04/09 2 comments

souklaye wrote 2 months ago: sans mesures adéquates concernant l’inceste Ent … more →

Mots-clefs : savez-vous parler le morse ?, 100 jours, 35 milliards, Abou Dhabi, fofana, gang des barbares, Grand Paris, hadopi, Ile-deFrance

L'inceste dans le code pénal, une loi soutenue par le Nouveau Centre

olivierdarribes wrote 2 months ago: L’Assemblée nationale inscrit l’inceste dans le code pénal : les parlementaires de Nouve … more →

Mots-clefs : Actualité nationale, Nouveau Centre, France, modification, Centre, Politique, Assemblée nationale, Inceste, LOI

Abandon de dispositions du code pénal sur l’avortement au Timor Leste

francetimorleste wrote 2 months ago: Radio Australie en français on line 24 heures dans le Pacifique Actualités -7 Avril 2009 Le gouverne … more →

Mots-clefs : Timor-Leste, Avortement

Justice, Colonna condamné sans fondement4 comments

phmadelin wrote 3 months ago: Yvan Colonna condamné pour un crime sans fondement juridique : la fuite Dans le procès qui vient de … more →

Mots-clefs : Justice, colonna, Corse, Polémique, Politique, terrorisme

La couleur de la justice

lisamelia wrote 3 months ago: « Les discriminations judiciaires et policières en France » étaient le thème d’une conférence organi … more →

Mots-clefs : Politique, actualité, Afrique, France, Discriminations, discriminations policières et judiciaires, Centre international de criminologie comparée, CICC, Université de Montréal

De l’approximation journalistique à la propagande politique3 comments

Alain Hubler wrote 4 months ago: Philippe Barraud, un de mes voisins de blogue, a été récemment décrit par Erik Reumann de La Liberté … more →

Mots-clefs : sécurité, Violence, Délinquance, Philippe Barraud, mineur

C... comme code

Keskidi wrote 8 months ago: C. ou c. ou Code : (suivi d’un nom complet) - Recueil contenant l’ensemble des lois, déc … more →

Mots-clefs : C#, Prison, centre de détention, Cour

Offense au Roi: mea culpa!8 comments

ibnkafka wrote 8 months ago: A votre place, je ne me ferais pas confiance. La preuve: en faisant, suite à l’affaire Yassine … more →

Mots-clefs : droit marocain, Plubopaysdumonde, Makhzen, Libertés publiques, Monarchie, Liberté d'expression, lignes rouges, yassine belassal, yassin belassal

Quelques remarques juridiques autour du cas de Yassine Belassal: un mineur peut-il aller en prison?9 comments

ibnkafka wrote 8 months ago: Quelques questions se posent au sujet du cas de Yassine Belassal: 1- Peut-il être condamné à une pei … more →

Mots-clefs : droit marocain, Makhzen, Plubopaysdumonde, Barça, barcelona cf, code de la presse, Code de procédure pénale, convention de 1989 sur les droits de l'enfant, Liberté d'expression

Diffamation sur Internet / 2 Les éléments constitutifs

Anne-Sophie Peron Verloove wrote 10 months ago: Le code pénal condamne non seulement l’auteur de la diffamation (le blogueur), mais aussi celu … more →

Mots-clefs : Coté Droit, diffamation, Droit, Blogosphere, qu'est ce que j'ai fait de mal

Diffamation sur Internet / 1 Introduction générale

Anne-Sophie Peron Verloove wrote 10 months ago: article 173 du Code Pénal Suisse: Diffamation 1. Celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé … more →

Mots-clefs : Coté Droit, diffamation, Droit, Blogosphere, délit

Droits de l'homme: "Aujourd’hui, le Maroc marque le pas"9 comments

ibnkafka wrote 1 year ago: Intéressant entretien accordé à Libération aujourd’hui par Souhayr Belhassen, présidente de la … more →

Mots-clefs : droit marocain, Plubopaysdumonde, Droits de l'Homme, Torture, ifni, omdh, fidh, violences policieres, impunité

Le parlement turc approuve une réforme de l'article 301

acturca wrote 1 year ago: Reuters, 30 avril 2008 par Hidir Goktas, Ankara Le parlement turc a approuvé mercredi la réforme d … more →

Mots-clefs : Turquie, Turquie-UE, 301


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