Blogs sur: Conseil Constitutionnel
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Décrivant le Conseil Constitutionnel de mythique. Hassan Yaacoub pour tayyar.org: Le Conseil est classé parmi les institutions compromissoires classiques
Tayyar.org Commentant les décisions du Conseil Constitutionnel en ce qui concerne les appels parlementaires, le député Hassan Yaacoub a affirmé que ce Conseil est un conseil mythique et non pas consti… la suite →
Mouvement pour le Liban
Mettre du carbone sur le feu...
gauchedecombat wrote 1 hour ago: Pour faire un barbecue ? Séquence émotion.. j’étais sur twitter à mater une jolie rousse sur une ph … more →
Régionales PACA : Michel Vauzelle entend "fédérer tous les résistants" à Nicolas Sarkozy
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paca2010 wrote 1 week ago: Michel Vauzelle - Résister - 17 décembre 2009 - Marseille Le président PS de la région Provence-Al … more →
Conseil Constitutionnel : une certaine ambiance...
Jonathan Leidner wrote 2 weeks ago: Les cours de droit administratif du premier semestre à la Faculté de Droit de Nancy sont loin d … more →
Réforme des collectivités territoriales : Michel Vauzelle au Conseil constitutionnel (vidéo)
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paca2010 wrote 3 weeks ago: Le député PS et président de la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur (Paca), Michel Vauzelle, s’est ren … more →
Vauzelle dépose un texte au Conseil constitutionnel...et Mariani fait les quartiers de Marseille
paca2010 wrote 3 weeks ago: Alors que le députés PS et président de la région PACA, Michel Vauzelle, a pris le TGV pour déposer … more →
Décrivant le Conseil Constitutionnel de mythique. Hassan Yaacoub pour tayyar.org: Le Conseil est classé parmi les institutions compromissoires classiques
dodzi wrote 4 weeks ago: Tayyar.org Commentant les décisions du Conseil Constitutionnel en ce qui concerne les appels parleme … more →
Pour Thierry Mariani (UMP), Michel Vauzelle (PS) est antirépublicain et mégalomane !
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paca2010 wrote 1 month ago: Dans un communiqué, le candidat de la majorité présidentielle Thierry Mariani aux élections régional … more →
Réforme des collectivités : Vauzelle va déposer un texte au Conseil Constitutionnel
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paca2010 wrote 1 month ago: Le députés PS et président de la région PACA, Michel Vauzelle, a annoncé qu’il déposerait débu … more →
Pour ou contre Internet : traitement médiatique de la loi Hadopi
enjolraswordpress wrote 1 month ago: La loi du 12 juin 2009 « favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet », dit … more →
Projet de loi pénitentiaire: le PS saisit le Conseil constitutionnel
genepipaca wrote 2 months ago: Le président du groupe socialiste à l'Assemblée nationale Jean-Marc Ayrault, le 27 janvier 2009 … more →
La loi Hadopi 2 validé par le Conseil Constitutionnel
ju4n1t0 wrote 2 months ago: Société 2.0 - C’est une décision très avare d’explications qu’a livré le Conseil c … more →
Hadopi: les abonnés innocents, coupables !
ju4n1t0 wrote 2 months ago: Société 2.0 - Le gouvernement n’a adressé que mardi ses observations au Conseil constitutionne … more →
Les consultations officieuses du Conseil Constitutionnel par l'éxécutif deviendraient elles monnaie courante ?
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Maurice Ronai wrote 2 months ago: Le Figaro rapporte que le gouvernement ou l’Elysée ont consulté officieusement certains membres du C … more →
La fille adoptive de Jacques Chirac porte plainte !
ju4n1t0 wrote 3 months ago: Société 2.0 - S’estimant diffamée par des modifications apportées à un article paru sur Wikipe … more →
Exclusif: le Conseil Constitutionnel pourrait invalider l'élection de 3 députés et demander la tenue d'un nouveau scrutin à Zahlé
dodzi wrote 3 months ago: El Nashra Elnashra a appris de sources sures que le Conseil Constitutionnel s’apprêterait à in … more →
Reporters Sans Frontières dit non au projet de loi Hadopi 2
ju4n1t0 wrote 3 months ago: Société 2.0 - Reporters Sans Frontières, déjà engagé contre le projet de loi Loppsi, a publié un com … more →
Hadopi 2 examiné par le parlement le 15 septembre à 15h
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ju4n1t0 wrote 3 months ago: Politique - Alors que la période estivale et la réfection de la verrière de l’Assemblée nation … more →
Concilier et réconcilier le droit d'auteur avec les libertés numériques
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calimaq wrote 4 months ago: La semaine dernière (mercredi pour être exact), nous célébrions le 220ème anniversaire de la Déclar … more →
C'est Dimanche, même à Paris
gauchedecombat wrote 4 months ago: Aujourd’hui, le conseil constitutionnel a censuré le texte du gouvernement sur le travail du D … more →
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