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	<title>democratie-locale &amp;laquo; WordPress.com Tag Feed</title>
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	<description>Feed of posts on WordPress.com tagged "democratie-locale"</description>
	<pubDate>Sat, 11 Oct 2008 14:27:17 +0000</pubDate>

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	<language>en</language>

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<title><![CDATA[Il annonce aux Musulmans de Drancy en septembre 2007 la mosquée municipale]]></title>
<link>http://mondrancy.wordpress.com/?p=57</link>
<pubDate>Tue, 07 Oct 2008 16:19:47 +0000</pubDate>
<dc:creator>jcdrancy</dc:creator>
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<description><![CDATA[
28 septembre 2007
et il ment  aux Drancéens et au conseil municipal
]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p><span style='text-align:center; display: block;'><object width='425' height='350'><param name='movie' value='http://www.youtube.com/v/6lkQ6jUjXs4'></param><param name='wmode' value='transparent'></param><embed src='http://www.youtube.com/v/6lkQ6jUjXs4&rel=0' type='application/x-shockwave-flash' wmode='transparent' width='425' height='350'></embed></object></span></p>
<p><a href="http://www.youtube.com/watch?v=6lkQ6jUjXs4&#38;eurl=http://video.google.fr/videosearch?q=drancy+&#38;emb=0&#38;aq=f" target="_blank"><span class="watch-video-added post-date">28 septembre 2007</span></a></p>
<p>et il ment  aux Drancéens et au conseil municipal</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Le degré zéro du débat politique]]></title>
<link>http://placedeletape.wordpress.com/?p=61</link>
<pubDate>Sun, 28 Sep 2008 21:46:32 +0000</pubDate>
<dc:creator>CLT</dc:creator>
<guid>http://placedeletape.fr.wordpress.com/2008/09/28/le-degre-zero-du-debat-politique/</guid>
<description><![CDATA[La soirée de vendredi est à marquer d&#8217;une pierre noire pour la démocratie municipale à Orl]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>La soirée de vendredi est à marquer d'une pierre noire pour la démocratie municipale à Orléans. Au cours d'un conseil mémorable, nous avons vu en effet le premier magistrat de la ville évoquer, pendant plus d'une heure d'horloge, des actions judiciaires en cours d'instruction, tandis que l'un de ses adjoints se livrait à une série d'amalgames dont je ne parviens pas à m'expliquer l'enchainement. Par delà l'anecdote, ce long et pénible déballage judiciaro compassionnel constitue un évènement extrêmement grave. Grave d'abord pour le fonctionnement de la vie municipale, totalement éclipsée, au profit d'affaires personnelles dont l'enceinte du conseil n' avait pas à connaitre, alors que pas moins de 86 points figuraient à l'ordre du jour de la réunion de vendredi soir. Grave aussi et surtout pour la qualité et l'existence même d'un débat démocratique, puisque les adversaires politiques y sont présentés, à mots couverts, comme les possibles complices de délinquants. Comment ne pas se sentir nauséeux devant de tels mélanges ?</p>
<p>Pour plus de clarté, essayons de reprendre les choses une par une.</p>
<p>Rappelons, en premier lieu que ce que l'on n'ose appeler un "débat" s'est tenu en dehors de tout point à l'ordre du jour, du fait de la seule volonté du maire. L'une des conséquences de cette manière de faire, c'est que l'opposition, qui n'a pas de dossiers à se mettre sous la dent (et pour cause!), s'est trouvée sommée de se prononcer tout à trac, sans préparation ni réflexion prélable.</p>
<p>Indiquons en second lieu que le maire d'Orléans a cru bon de faire état d'une affaire en cours pour laquelle, de son aveu même, il agit en tant que personne privée. A ce point de mon exposé, je tiens à indiquer qu'il est parfaitement légitime qu'un citoyen, s'estimant attaqué dans sa dignité, saisisse les tribunaux  pour obtenir réparation. Etant moi même assez chatouilleuse sur le point d'honneur, non seulement je ne trouve rien à redire à cette attitude, mais je pense même qu'elle peut avoir une vertu de clarification. Ce qui est infiniment moins légitime, en revanche, c'est la publicité donnée à cette affaire, qui, faut-il le rappeler une nouvelle fois, n'a pas encore été jugée. Prendre le conseil municipal pour un prétoire, c'est mélanger les genres de fort mauvaise manière. Les élus ne sont pas des juges. L'autorité judiciaire, dans ce pays, est indépendante, et composée de magistrats professionnels. Il ne s'agit donc pas, sauf exceptions remarquables (haute cour de justice...) de confondre représentation politique et pouvoir de sanction. D'autre part, la procédure, en droit français, obéit à un certain nombre de règles dont le principe du contradictoire, qui n'a manifestement pas été respectée ici puisque M. Grouard était le seul à s'exprimer sur son cas. Aucun moyen n'a été produit en défense, d'abord parce que le principal intéressé n'était pas convié; ensuite et surtout parce que c'est à la justice, et non au conseil municipal, d'entendre les arguments et de trancher le litige. Or, jusqu'à ce que le tribunal se soit prononcé, les affirmations de M. Grouard ne sont que les allégations d'un plaignant. Elles reflètent son point de vue. Elles ne constituent pas la vérité judiciairement constatée.</p>
<p>Enfin, je m'étonne, pour ne pas dire plus, du fait que l'un des élus de la majorité, le sire Blanluet, ait fait état d'éléments matériels extrêmement précis relatifs à l'affaire en question, témoignant de ce simple fait qu'une large publicité avait été donnée, au moins au sein des rangs de la majorité, sur un dossier dont il n'appartient en principe qu'au juge de connaître. En termes de respect du droit et de la procédure, il y a mieux, à telle enseigne que je me demande si l'on ne pourrait pas soulever là un motif d'annulation.</p>
<p>Je souhaite également revenir sur la prise de parole de M. Montillot, intervenue vers la fin de "l'échange".</p>
<p>1) M. Montillot nous a parlé d'une affaire effectivement très choquante, où, si j'ai bien compris, n'ayant eu connaissance de la chose qu'en conseil, une personne, sur un site, aurait reproduit des documents falsifiés de la ville d'Orléans (un arrêté municipal) en les attribuant à M. Montillot. Si ces faits sont avérés, il s'agit là  d'une affaire de la plus extrême gravité, puisque la crédibilité même des documents produits par l'exécutif municipal se trouve atteinte. Il est d'ailleurs surprenant que dans cette affaire M. Montillot agisse seul : c'est typiquement un cas où le maire devrait intenter l'action au nom de la défense des intérêts de notre ville. Pourquoi ne le fait-il pas?</p>
<p>2) Ensuite, il est question d'une mise en cause injurieuse des enfants de M. Montillot dans un cadre que je n'ai pas saisi. S'agit-il du même site? Quel est le rapport avec la première affaire? A-t-on affaire à une nouvelle plainte? Est-ce la même? Est-il nécessaire de dire que l'opposition municipale apporte son plus complet soutien à M. Montillot si ces enfants sont mis en cause, sur quelque média que ce soit, internet, tract, journaux? Le combat politique est une chose. L'abjection en est une autre.  Les membres de l'opposition sont aussi des personnes privées qui ont une famille, des enfants, des parents, et ils entendent bien qu'une nette différence soit faite entre privé et public. C'est d'ailleurs l'une des raisons pour laquelle le débat de vendredi était profondément contreproductif: précisément parce qu'il mêlait le privé et le public.</p>
<p>3) Après le discours de M. Montillot est passé aux prédateurs sur internet. Et là je ne comprends plus : quelle relation entre la falsification des documents municipaux et le racolage pédophile? Pourquoi M. Montillot m'a-t-il regardé avec insistance en développant son argumentation? N'y a t-il pas eu dérapage? Bien sûr que je condamne, que nous condamnons, la pédophilie. Nous condamnons aussi, de manière générale, le terrorisme international, les séquestrations des FARCs, la faim dans le monde, le réchauffement climatique. Mais était-ce bien le sujet? Jugeait-on une affaire depédophilie? Que valent ces amalgames? Qui met on en accusation? Qui dénonce-ton? Que cherche-t-on à faire croire? A quoi riment ces glissements de la falsification d'actes administratifs aux injures contre les enfants, des injures contre les enfants à la pédophilie?</p>
<p>M. Grouard, dans sa plaidoirie, a beaucoup parlé de démocratie. Elle n'est pas sortie grandie du débat de vendredi soir, débat qu'il a pris lui même la responsabilité d'introduire et de mener, au risque de la plus extrême confusion.</p>
<p>Aux dernières nouvelles, le maire d'Orléans refuse de rencontrer l'opposition municipale, (qui en a fait la demande répétée depuis 6 mois) en raison des "affaires en cours". Je rappelle que l'opposition n'est pas partie à ces procédures. Quel triste et sordide mélange du judiciaire et du politique!</p>
<p>Chère ville d'Orléans, tu vaux mieux que cela.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[ON NE VOUS DIT RIEN A DRANCY]]></title>
<link>http://mondrancy.wordpress.com/?p=41</link>
<pubDate>Sat, 27 Sep 2008 08:53:05 +0000</pubDate>
<dc:creator>jcdrancy</dc:creator>
<guid>http://mondrancy.fr.wordpress.com/2008/09/27/on-ne-vous-dit-rien-a-drancy/</guid>
<description><![CDATA[ Le conservatoire vient de sortir son guide&#8230; et ne fait que fermée.
Oui, le service public n]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p><a href="http://mondrancy.files.wordpress.com/2008/09/conservatoire-copie.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-42" title="conservatoire-photo" src="http://mondrancy.wordpress.com/files/2008/09/conservatoire-copie.jpg?w=215" alt="" width="215" height="300" /></a> Le conservatoire vient de sortir son guide... et ne fait que fermée.</p>
<p>Oui, le service public n'est plus assuré, enfin presque. La cause l'odeur est insupportable... Oui vous lisez bien. Des spécialistes sont à pied d'œuvre mais c'est pas du Mozart, ni du Bach. Finalement le cabinet du Maire (sans doute des habitués du problème du conservatoire) a pris la décision de fermer le conservatoire de musique et de théâtre et les 500 élèves se voient privés de cours (sauf la danse).</p>
<p>Une chanson avait mis en musique "le bruit et l'odeur", nous espérons que la municipalité va apprendre à  communiquer sur son éternel projet de "nouveau" conservatoire...</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Réforme des collectivités territoriales: le cas danois (2)]]></title>
<link>http://courrierdanemark.wordpress.com/?p=199</link>
<pubDate>Sat, 06 Sep 2008 20:29:14 +0000</pubDate>
<dc:creator>Courrier Danemark</dc:creator>
<guid>http://courrierdanemark.fr.wordpress.com/2008/09/06/reforme-des-collectivites-territoriales-le-cas-danois-2/</guid>
<description><![CDATA[Une réforme d’une telle ampleur ne va évidemment pas sans poser de problèmes, alors même que s]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p align="justify"><a href="http://courrierdanemark.files.wordpress.com/2008/09/img-0222.jpg"><img style="border-width:0;margin:0 15px 5px 0;" title="IMG_0222" src="http://courrierdanemark.files.wordpress.com/2008/09/img-0222-thumb.jpg" border="0" alt="IMG_0222" width="240" height="180" align="left" /></a>Une réforme d’une telle ampleur ne va évidemment pas sans poser de problèmes, alors même que ses aspects les plus impopulaires ne sont pas encore appliqués (à terme, une nouvelle réduction du nombre de communes est envisagée, ainsi que la suppression pure et simple des régions), notamment la réduction du nombre d’écoles et d’hôpitaux.</p>
<p align="justify">De nombreuses communes ont ainsi les plus grandes difficultés à boucler leurs budgets, ce qui explique que la consommation publique continue à ne pouvoir être maîtrisée (les communes et les régions représentaient 70% de la consommation publique en 2007).</p>
<p align="justify">La réforme a de plus été accompagnée par une élévation des arrêts maladie, surtout au sein des communes, d’autres facteurs que le stress lié aux changements intervenus (manque de main-d’œuvre, qui risque de perdurer dans la mesure où 25% des employés du secteur public vont partir à la retraite d’ici une dizaine d’année, réforme malvenue de la qualité dans le secteur public d’août 2007, notamment basée sur l’accroissement des contrôles et des enquêtes de satisfaction) pouvant toutefois expliquer cette évolution.</p>
<p align="justify">Enfin, les grèves vécues dans le secteur de la santé lors des négociations entourant le renouvellement des négociations collectives pour la période 2008-2011 ont laissé des traces, rendant l’un des objectifs de la réforme des collectivités territoriales, à savoir un secteur de la santé de classe mondiale, toujours hors d’atteinte (le Danemark souffrant déjà de certaines carences dans ce domaine). En raison de la durée inhabituelle de la grève (huit semaines), qui a provoqué un allongement des listes d’attente relatives aux opérations et aux examens, la garantie de traitement, entrée en vigueur en octobre 2007, et qui stipule que chacun a le droit d’être pris en charge par le secteur privé (aux frais du public) dans le cas où la durée d’attente dépasse un mois dans le public, a été suspendue pour un an.</p>
<p align="justify">Bien que le contexte local soit à de nombreux égards (culture, organisation administrative, taille du pays) différent du nôtre, quelques enseignements peuvent néanmoins être tirés de l’expérience danoise :</p>
<p align="justify"><strong>1) La réforme a demandé du temps. Initialement mise en route en 2002 par l’instauration de la « strukturkommission », elle n’est entrée en vigueur que 5 ans plus tard afin de faire de la concertation le maître mot et de s’assurer du soutien de la population et plus particulièrement des employés concernés (455 000 personnes sur les 820 000 que compte le secteur public ont ainsi changé d’employeur!).</strong></p>
<p align="justify"><strong></strong></p>
<p align="justify"><strong>2) Elle ne constitue pas une tentative de recentralisation déguisée, un des buts affichés étant de développer la démocratie locale en faisant de la commune l’acteur incontournable pour les citoyens.</strong></p>
<p align="justify"><strong></strong></p>
<p align="justify"><strong>3) Le système fiscal est simplifié dans la mesure où seuls deux des trois acteurs administratifs peuvent lever l’impôt. La transparence qui en découle fait que chaque citoyen sait avec précision combien il verse à l’Etat et combien il verse à sa commune de résidence, en sachant que l’imposition sur le revenu peut varier d’une commune à l’autre (24-25% en moyenne).</strong></p>
<p align="justify"><strong></strong></p>
<p align="justify"><strong>4) La réforme a permis d’initier des changements importants dans le domaine de l’emploi, les employés communaux et d’Etat étant désormais tous regroupés en un même lieu, à savoir le jobcenter (il y en a 91 en tout), avec un but clair : accompagner, en coopération avec les caisses d’assurance chômage, le demandeur d’emploi dans ses recherches. Une dizaine de ces centres sont aujourd'hui exclusivement gérés par des employés des communes dans le but d'évaluer la faisabilité d’une décentralisation plus poussée des services de l’emploi. </strong></p>
<p align="justify"><strong></strong></p>
<p align="justify"><strong>5) La claire séparation des tâches entre les différents acteurs a mis fin aux « zones grises », ce qui a des conséquences non négligeables en termes d’efficacité mais aussi en termes de démocratie locale. Cette séparation accroît mécaniquement la transparence et augmente les possibilités qu’ont les citoyens de mettre les hommes politiques en face de leurs responsabilités.</strong></p>
<p align="justify">L’expérience danoise souligne quoi qu’il en soit l’urgence de mettre en œuvre une réforme d’une ampleur au moins similaire dans notre pays, cette urgence étant renforcée par l’état de nos finances publiques. Parmi les pistes qui s’imposent d’elles-mêmes :</p>
<p align="justify">1) La suppression d’au moins un échelon administratif, la région ou le département. La suppression des régions pourrait tenir la corde dans la mesure où les français semblent davantage attachés aux départements mais la suppression de ces derniers permettrait de donner aux communes toute leur place, dans la même logique que la réforme initiée par nos amis danois.</p>
<p align="justify">2) La réduction du nombre de communes, aujourd’hui bien trop élevé (environ 37 000, soir presque la moitié du nombre total de communes dans ce qui était l’UE à 15…).</p>
<p align="justify">3) En termes d’emploi, si l’on veut pousser la logique du guichet unique jusqu’au bout (malgré les doutes exprimés dans mon article à ce sujet: “Fusion ANPE/Unedic: de la poudre aux yeux?”), il semble nécessaire de regrouper les services de l’AFPA (Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes), organisme public dont la tutelle est en partie confiée aux régions, avec l’organisme né de la fusion ANPE/Unedic (France Emploi).</p>
<p align="justify">Reste à espérer que la nécessité d’une réforme des collectivités territoriales dans notre pays finisse par être admise…Dans ce cas, quel échelon administratif devrait donc disparaître, la région ou le département?</p>
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]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Réforme des collectivités territoriales: le cas danois (1)]]></title>
<link>http://courrierdanemark.wordpress.com/?p=186</link>
<pubDate>Sun, 31 Aug 2008 19:59:17 +0000</pubDate>
<dc:creator>Courrier Danemark</dc:creator>
<guid>http://courrierdanemark.fr.wordpress.com/2008/08/31/reforme-des-collectivites-territoriales-le-cas-danois-1/</guid>
<description><![CDATA[Entrée en vigueur au 1er janvier 2007, la réforme des collectivités territoriales est la plus imp]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p align="justify"><a href="http://courrierdanemark.files.wordpress.com/2008/08/pont.jpg"><img style="border-right:0;border-top:0;border-left:0;border-bottom:0;margin:0 15px 5px 0;" src="http://courrierdanemark.files.wordpress.com/2008/08/pont-thumb.jpg" border="0" alt="pont" width="240" height="180" align="left" /></a>Entrée en vigueur au 1<sup>er</sup> janvier 2007, la réforme des collectivités territoriales est la plus importante réorganisation administrative du pays depuis 1970. Elle consacre une réduction du nombre d’entités (le nombre de communes est ainsi passé de 271 à 98 tandis que les 14 « amter » ont été remplacés par 5 régions) et des changements notables dans la répartition des tâches au sein du secteur public danois.</p>
<p align="justify">Parmi les buts de cette réforme :</p>
<p align="justify">- Un secteur public simplifié et plus efficace.</p>
<p align="justify">- Un service de meilleure qualité avec un taux de pression fiscale inchangé.</p>
<p align="justify">- Une division claire des responsabilités.</p>
<p align="justify">- Une influence plus grande donnée aux citoyens à travers le renforcement de la démocratie locale.</p>
<p align="justify">- Un secteur de la santé de classe mondiale.</p>
<p align="justify">D’une taille minimum de 20 000 habitants (moyenne de 55 000 habitants !), la commune voit son rôle renforcé par le principe fondateur de cette réforme, les citoyens devant bénéficier du slogan « One main gateway to the public sector ».</p>
<p align="justify">En plus « d’hériter » de 15% des moyens à la disposition des anciens « amter » (74% ont été affectés aux 5 régions et 11% à l’Etat), les communes ont désormais la responsabilité de l’ensemble du secteur social (garde d’enfants, maisons de retraite…) auquel il faut ajouter de nombreuses autres attributions (emploi, une partie du secteur de la santé, notamment le volet prévention, intégration et enseignement de la langue danoise aux étrangers, culture, délivrance des passeports et des permis de conduire, routes…) (1).</p>
<p align="justify">Le premier secteur d’intervention des régions est celui de la santé (notamment la gestion des hôpitaux), suivi du développement régional (environnement, tourisme...) et de la gestion d’une série d’institutions destinées aux exclus ou à des personnes ayant des besoins très particuliers dans le domaine social et de l’éducation…).</p>
<p align="justify">Seuls l’Etat et les communes ont le droit de lever l’impôt, les régions étant financées à hauteur de 80% par l’Etat et de 20% par les communes. Ces dernières tirent avant tout leurs recettes des trois différents impôts : celui sur le revenu (24% des revenus en moyenne), sur la propriété et une partie de celui sur les bénéfices des sociétés.</p>
<p align="justify">Des négociations ont lieu chaque année entre l’Etat, l’association des communes (KL) et l’organe représentant les régions (Danske Regioner) afin de fixer le cadre général entourant les dépenses et les investissements réalisés par les communes et les régions. En résumé, l’Etat continue de fixer le cadre général qui découle de la conjoncture et des défis macroéconomiques de long terme, les communes et les régions ayant les mains libres pour choisir la meilleure manière de le respecter.</p>
<p align="justify">Un National Board of Social Services (VISO) a de plus été mis en place afin de conseiller les autorités locales dans le domaine des services offerts aux citoyens et de promouvoir de nouvelles initiatives dans le domaine social (2).</p>
<p align="justify">En termes de démocratie locale, l’objectif de la réforme est clair, même si les changements dans ce domaine ne peuvent être que progressifs : « <em>Avec davantage de tâches distribuées au niveau local, la démocratie locale doit être renforcée par le fait que plus de décisions politiques soient prises localement. Un travail doit être mené afin de développer la démocratie, de sorte que les citoyens soient activement impliqués dans les décisions. Les communes du futur doivent trouver d’autres formes d’implication des citoyens et des utilisateurs de service public dans les décisions</em> ».</p>
<p align="justify">L’organe de décision des communes « Kommunebestyrelsen » dispose désormais de davantage de pouvoirs avec un nombre total de membres réduit (de 4597 à 2520, le nombre de membres par commune augmentant quant à lui). Une page internet vient ainsi d'être lancée par la commune de Copenhague afin d’inciter les citoyens à s’impliquer davantage dans la vie locale (3). A suivre...</p>
<p align="justify"><span style="font-size:xx-small;">(1) Les données sur la réforme des collectivités territoriales sont issues de deux rapports (en danois):</span></p>
<p><span style="font-size:xx-small;">Kommunalreformen – kort fortalt </span><a href="http://www.ism.dk/publikationer/kommunalreformen-kort_fortalt/index.htm"><span style="font-size:xx-small;">http://www.ism.dk/publikationer/kommunalreformen-kort_fortalt/index.htm</span></a></p>
<p><span style="font-size:xx-small;">Kommunalreformens gennemførelse – en status </span><a href="http://www.im.dk/publikationer/komreform_gennemf_status/html/index.htm"><span style="font-size:xx-small;">http://www.im.dk/publikationer/komreform_gennemf_status/html/index.htm</span></a></p>
<p><span style="font-size:xx-small;">(2) </span><a href="http://www.servicestyrelsen.dk/wm142508"><span style="font-size:xx-small;">http://www.servicestyrelsen.dk/wm142508</span></a><span style="font-size:xx-small;"> </span></p>
<p><span style="font-size:xx-small;">(3) </span><a href="http://www.borgerinddragelse.dk/"><span style="font-size:xx-small;">www.borgerinddragelse.dk</span></a><br />
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]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Fête de Drancy 2008]]></title>
<link>http://mondrancy.wordpress.com/?p=19</link>
<pubDate>Sat, 07 Jun 2008 18:57:20 +0000</pubDate>
<dc:creator>jcdrancy</dc:creator>
<guid>http://mondrancy.fr.wordpress.com/2008/06/07/fete-de-drancy-2008/</guid>
<description><![CDATA[La fête de la Ville par notre envoyé spécial &#8221; Chiche&#8221;
Un accueil bien « sécurisant]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<h2>La fête de la Ville par notre envoyé spécial " Chiche"<a href="http://mondrancy.files.wordpress.com/2008/06/escouade-canine.jpg"><img class="alignleft alignnone size-full wp-image-21" style="float:left;margin-left:5px;margin-right:5px;" src="http://mondrancy.wordpress.com/files/2008/06/escouade-canine.jpg" alt="" width="400" height="284" /></a></h2>
<h3>Un accueil bien « sécurisant » :</h3>
<p style="text-align:justify;">25 agents de sécurité, 3 agents de police municipale et 2 agents de police nationale. (pour la deuxième entrée).</p>
<p style="text-align:justify;">Et Ô surprise, une vraie fouille au corps et des sacs, vous êtes déjà dans le bain, on vous prend pour des "voyoux" dès l'accueil à Drancy. Perso, je refuse gentiment la sécurité privée, pour demander un inspecteur de police (ou une inspectrice de préférence) , il semble que mes exigences crées un trouble à l'ordre public. On veut me jeter dehors !</p>
<p style="text-align:justify;">Moi, je suis rentré, j'y reste ! ( je suis envoyé spécial nom d'un binz !)</p>
<p style="text-align:justify;">Rien a faire, je ne peux pas rentrer, je demande au policier municipal de me montrer sa carte professionnelle et d'appeler le maire. Eux.. c'est un magicien car j'ai rien vu de son jeu de carte... Trop fort et trop rapide. Mais il veut pas déranger le Maire qui aurait décidé la fouille et ma demande d'arrêté du Maire reste sans réponse.</p>
<p style="text-align:justify;">Bref ça fait 10 minutes que j'attends pour entrer et j'admire certaines personnes entrée sans fouille et il me salut les travailleurs de la fête. Je fait cette remarque au policier d'état et il décide de me mettre de coté et de me fouiller. Bon j'aurais préféré sa collègue car c'est quand même très sensuel comme mission. Voilà que le policier d'état a failli se piquer avec mes collections d'épingles dans mes poches. Zut il est 11 heures 15 et j'ai raté mon rendez vous...</p>
<p style="text-align:justify;">Bon il me libère " je suis un voyou libéré" C'est beau Drancy sous le règne Lagardien.</p>
<p style="text-align:justify;">Bon.. la fête, une sono, des enfants sur scène avec des parents obligés de voir leurs petits artistes (que c'est mignon). Bon.. ça fait très fête de village, mais elle me renvoie une fête fermée. Et voilà que je me remémore les cavalcades des drancéens venant des quartiers, les rues ouvertes enfin la vraie fête de la Ville. Bon mon rêve passé, je fais le tour des stands en 15 minutes chrono, vu que j'ai pas faim. Un petit arrêt à l'ARAC ou Mme NILES donne un émouvant échange sur Guy Mocquet, Pierre Sémard et sur Chateaubrillant. En fait, la mémoire de Drancy est aux Drancéens, le temps jugera...</p>
<p style="text-align:justify;">Moi cet accueil sécurisé m'a rappelé de très mauvais souvenirs d'une période très noire pour Drancy et la nation. C'est incroyable que cela plaise aux Drancéens ou alors , nous sommes maso...</p>
<h3>Et demain ce sera cela :</h3>
<p><a href="http://mondrancy.files.wordpress.com/2008/06/infraction.jpg"><img class="alignnone size-full wp-image-20" src="http://mondrancy.wordpress.com/files/2008/06/infraction.jpg" alt="" width="400" height="300" /></a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Considérations inactuelles sur la démocratie municipale à Orléans]]></title>
<link>http://placedeletape.wordpress.com/?p=14</link>
<pubDate>Tue, 22 Apr 2008 10:49:27 +0000</pubDate>
<dc:creator>CLT</dc:creator>
<guid>http://placedeletape.fr.wordpress.com/2008/04/22/considerations-inactuelles-sur-la-democratie-municipale-a-orleans/</guid>
<description><![CDATA[
 Après quelques jours frénétiques consacrés à l’écriture d’un article sur les serments co]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p class="MsoNormal" style="text-align:center;" align="center">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;"><span> </span>Après quelques jours frénétiques consacrés à l’écriture d’un article sur les serments collectifs sous le règne de Charles VI et une petite semaine délicieuse passée à Madrid pour un colloque sur « Le contrat politique dans l’Occident médiéval », me voici replongée dans les délices et les poisons du microcosme municipal orléanais, c'est-à-dire, finalement, peut être pas si loin que cela des psychodrames politiques médiévaux.</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;"><span> </span>Avant toute chose, j’aimerais revenir sur la mémorable séance du conseil municipal qui s’est tenue le 4 avril dernier. Mémorable, elle le fut notamment pour ceux qui, novices en politique, s’étaient laissé abuser par la fallacieuse appellation de « conseil » traditionnellement attribuée à cette vénérable assemblée. Or de conseil, la réunion du 4 avril 2008 n’eut guère que le nom. D’abord, l’économie générale de la séance, c'est-à-dire l’organisation des « débats », leur verrouillage préalable, puis la gestion des prises de parole par un président d’assemblée (le maire) qui met son point d’honneur à avoir le dernier mot, tout cela rend totalement illusoire l’idée même d’un travail participatif mené en commun. Le « conseil » en réalité ne conseille pas, et, à la vérité, ne délibère guère. Il est là pour entériner des décisions déjà prises, c'est-à-dire pour leur donner une forme juridique qui les rendent applicables (et par voie de conséquence attaquables en justice). Mais ce n’est pas le lieu d’une action politique effective. Tout au plus constitue-il le cadre d’une expression politique biaisée par la disparité de situations des différents protagonistes (majorité/opposition).</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">L’idée de conseil suggère également une forme de courtoisie des échanges et, sinon une égalité entre intervenants (certains ont reçu des délégations exécutives, d’autres pas), du moins sur la conviction fondamentale que ce les uns et les autre ont à dire mérite qu’on y prête attention. Or, qu’avons-nous vu et entendu ? Le maire, que ses fonctions devraient inciter à prendre de la hauteur pour remplir le rôle exigeant d’arbitre attentif, s’est livré sans retenue à un comportement fébrile, hautain et agressif, d’ailleurs repris par l’un de ses adjoints. Au lieu d’une réponse posée à des interrogations légitimes, les membres de l’opposition, et le bon peuple venu assister au conseil, ont eu droit à des remontrances (« vous êtes inorganisés »), à des réprimandes (« vos prédécesseurs se sont mal conduits ; vous serez punis ») et à des emportements, colorés d’autoritarisme (« si vous ne filez pas doux, je vous punis encore plus »). Il ne s’agit donc pas là de se prononcer sur le fond de l’argumentation (le maire prend les décisions politiques qu’il croit bon, et de ce point de vue, sa décision d’abaisser la représentation de l’opposition municipale à l’agglO n’a même pas à être motivée). Mais bien sur les formes de l’échange ; or ces formes sont absolument décisives en matière de conseil. Car si l’échange n’est pas régulé, le conseil n’est plus possible.</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">Surtout, ce qui m’a chagrinée et pour tout dire irritée, ce n’est pas d’être qualifiée d’incompétente (via le groupe de l’opposition) et d’agitée potentielle (puisque c’est sur ces griefs, que la représentation de l’opposition à l’agglo est réduite de moitié). J’assume volontiers et cette situation provisoire d’inexpérience, et ce vice présumé d’agitation. Ce qui m’a grandement irritée (au point d’ouvrir un blog !!), c’est que l’opposition, parce qu’elle est minoritaire, se voit dénier tout caractère de représentation (« vous n’êtes pas habilités à parler au nom des Orléanais car vous avez été réduits à la minorité »). Ah bon. Mais alors, à quel titre siégeons nous au conseil municipal ? Pourquoi nous a-t-on remis un pin’s bleu blanc rouge et une superbe écharpe aux couleurs de la ville ? Pourquoi recevons nous l’ordre du jour des conseils et pourquoi siégerons nous dans les commissions municipales ? N’est-ce pas comme représentants des Orléanais ? Par qui le maire lui-même est-il élu ? Par le conseil municipal, non ? Cela ne signifie-t-il pas que si une instance est habilitée à représenter les Orléanais, c’est bien le conseil municipal dans sa diversité et, par voie de conséquence, les membres qui le composent. Quand je pense que c’est un parlementaire de notre République une et indivisible qui ose soutenir le contraire, j’en suis juridiquement toute froissée. En matière de représentation, la logique arithmétique n’est pas de mise, sauf à soutenir que le maire d’Orléans ne représente « que » 51,4% des Orléanais et que les 48,6% restants ne sont pas représentés, ce qui serait à la fois absurde et inique. M. Grouard représente ainsi même des gens qui n’ont pas voté pour lui. L’arithmétique est au service de l’action politique, en ce sens qu’elle sert à dégager une majorité ; elle n’a pas pour vocation de saucissonner la représentation, soyons sérieux 5 minutes, que diable !</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;"><span> </span>Et c’est là que j’en arrive à mon second point, celui qui justifie le titre de cette modeste chronique. En effet, lors du colloque madrilène auquel je faisais allusion tout à l’heure, plusieurs des participants ont soutenu le paradoxe d’une sorte de pratique « hors sol » de la constitution. Pour le dire autrement, selon eux, une forme de proto constitutionnalisme médiéval se serait développé (vers les années 1350-1460), autour de l’idée de contrat de gouvernement (je fais vite), avant même toute rédaction d’un texte constitutionnel (par parenthèses, les britanniques fonctionnent très bien sans constitution écrite, ce qui ne les empêche pas d’avoir un vrai droit constitutionnel). Cela revient également à prendre au sérieux la notion de coutume et les effets juridiques énergiques qu’elle induit. En clair : une pratique coutumière constitutionnelle peut finir par faire naître un contexte constitutionnel, voire une obligation de nature constitutionnelle débouchant (ou non) sur la rédaction d’un texte ou la formalisation de procédures juridiquement sanctionnées.</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;">
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">A ce moment de ma démonstration j’en reviens à mon exemple orléanais qui, à certains égards, évoque un peu un processus inverse, de détricotage institutionnel. De même qu’à la fin du Moyen Age l’application politique de l’idée contractuelle a fait émerger une conscience et une pratique constitutionnelles, de même aujourd’hui, le déficit constant de pratiques démocratiques amoindrit la conscience et le cadre démocratiques. La gestion autoritaire d’une assemblée, la volonté systématique de décrédibiliser la parole des opposants (incompétents et illégitimes par nature), les sarcasmes et l’agressivité aboutissent nécessairement à rétrécir l’espace démocratique, au point de le réduire au strict minimum prévu par la loi (merci le CGCT). Sont-ce là les conditions d’un dialogue serein ? L’opposition n’étant juridiquement pas en position d’agir et de décider, que peut-elle <span style="text-decoration:underline;">faire</span> en conseil à part proposer et discuter ? En matière démocratique, je suis nominaliste, c'est-à-dire que j’estime que le mot n’est qu’une pure convention linguistique et qu’il ne prend son sens que relié à une chose, une réalité tangible. C’est pourquoi il me semble qu’il serait bon que le conseil municipal d’Orléans ne constitue pas qu’une pure forme démocratique, un signifiant isolé et vide de sens ; mais que par delà les signes de la démocratie qu’il exhibe (la configuration matérielle de l’assemblée, avec sa forme circulaire et ses micros, le vote, la présence d’un public, etc.) il s’y mette en œuvre également un sens et une pratique démocratiques.</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">Il en va de la responsabilité de tous les élus. De ceux de l’opposition bien sûr, mais surtout de ceux de la majorité, non parce qu’ils sont plus nombreux mais parce qu’étant au pouvoir, c’est à eux qu’incombe au premier chef la régulation de la vie démocratique.</p>
<p class="MsoNormal" style="text-align:justify;text-indent:35.4pt;">
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Dimanche à Drancy : le jour du Seigneur ... de Drancy]]></title>
<link>http://mondrancy.wordpress.com/?p=3</link>
<pubDate>Sun, 13 Apr 2008 01:04:40 +0000</pubDate>
<dc:creator>Nolwenn</dc:creator>
<guid>http://mondrancy.fr.wordpress.com/2008/04/13/aujourdhui-cest-dimanche-a-drancy/</guid>
<description><![CDATA[Aujourd&#8217;hui, à Drancy, c&#8217;est dimanche, le jour du seigneur &#8230; de Drancy.
En ce dim]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Aujourd'hui, à Drancy, c'est dimanche, le jour du seigneur ... de Drancy.</p>
<p style="text-align:justify;">En ce dimanche du 13 avril 2008, un nouveau blog est né, <span style="color:#0000ff;">MonDrancy.Net</span>, pour empêcher le Seigneur Nouveau Centre de Drancy et ses vassaux de ronronner tranquillement dans la Drancy ville témoin de tous les constructeurs immobiliers de la région, bien heureux de l'aubaine qui leur est offerte depuis 7 années.</p>
<p style="text-align:justify;">Le seigneur de Drancy aime-t-il son peuple comme son peuple l'aime ? Pas si sûr quand on voit que les 2 seuls mots « Démocratie » et « locale » lui donnent de l'urticaire dès qu'on veut les mettre ensemble à Drancy... Plus de conseils de quartier, des locaux de proximité fermés, un site web de la ville aussi pauvre que celui de <a title="Le site nul de Mireille Mathieu" href="http://www.mireillemathieu.com/" target="_blank">Mireille Mathieu</a>, sa copine, puisque copine de son nouveau copain Nicolas Sarkozy...</p>
<p style="text-align:justify;">Espérons que Jean-Christophe Lagarde nous épargnera sa copine Mireille à l'Espace Culturel si jamais il réussit à prendre la place de grand chef du Nouveau Centre à Hervé Morin. Comme il semble s'inspirer pas mal de son nouveau pote Sarkozy, on peut quand même craindre le pire... Prions pour qu'Hervé Morin, qui a dit de son ami Jean-Christophe Lagarde « Il n'a aucun poids » ait raison.</p>
<p style="text-align:justify;">Bref, à très bientôt sur ces colonnes et en attendant, dormez tranquilles, JC veille sur nous... (Brrr, moi ça me fait plutôt peur, cette pensée...)</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Municipales ep 1]]></title>
<link>http://rouze.wordpress.com/2008/02/23/4/</link>
<pubDate>Sat, 23 Feb 2008 07:42:13 +0000</pubDate>
<dc:creator>rouze</dc:creator>
<guid>http://rouze.fr.wordpress.com/2008/02/23/municipales-ep-1/</guid>
<description><![CDATA[J&rsquo;habite un petit village de haut-Garonne, une centaine d&rsquo;habitants, bientôt les élect]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>J&#8217;habite un petit village de haut-Garonne, une centaine d&#8217;habitants, bientôt les élections, je ne serai plus au Conseil, madame le Maire sortant ne souhaites avoir avec elle que des gens qui soient toujours d&#8217;accords.</p>
<p>C&#8217;est vrai, j&#8217;ai péché, je suis contre les fêtes qui tournent quasi systématiquement en beuveries. je suis pour aider les associations de villages voisins qui accueillent nos enfants. Je suis pour une urbanisation qui ne place pas les maisons le long des routes, provoquant un danger pour les enfants et rendant l&#8217;accès aux champs plus difficile pour les agriculteurs.</p>
<p>Enfin j&#8217;ai commis le crime suprème, j&#8217;ai en 99 acheté une maison et un très grand terrain (par une agence) qui ont pris beaucoup de valeur.</p>
<p>Quelle est mon petit paradis rural ? Goutevernisse.</p>
<p>LiveJournal Tags: <a href="http://www.technorati.com/tag/D%C3%A9mocratie%20Locale" rel="tag">Démocratie Locale</a><br />LiveJournal Tags: <a href="http://www.technorati.com/tag/D%C3%A9mocratie%20Locale" rel="tag">Démocratie Locale</a>, <a href="http://www.technorati.com/tag/GOUTEVERNISSE" rel="tag">GOUTEVERNISSE</a>, <a href="http://www.technorati.com/tag/MUNICIPALES" rel="tag">MUNICIPALES</a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Démocratie Participative et Conseil Economique et Social Local (CESL) ]]></title>
<link>http://ploermel2008.wordpress.com/?p=38</link>
<pubDate>Mon, 11 Feb 2008 23:13:04 +0000</pubDate>
<dc:creator>beatricelemarre</dc:creator>
<guid>http://ploermel2008.fr.wordpress.com/2008/02/11/democratie-participative-et-conseil-economique-et-social-local-cesl/</guid>
<description><![CDATA[La vitalité de la démocratie locale passe par la mise en œuvre d’un partenariat ambitieux entre]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p align="justify"><span style="font-size:10pt;color:navy;font-family:Verdana;">La vitalité de la <strong>démocratie locale </strong>passe par la mise en œuvre d’un partenariat ambitieux entre la ville et « les corps intermédiaires ». Dès notre arrivée à la mairie, nous créerons un <strong>Conseil Economique et Social Local</strong> en inscrivant notre démarche participative dans le cadre de la loi relative à la démocratie de proximité du 27 février 2002. De nombreuses villes, petites ou grandes ont déjà un <span class="spelle">CESL</span>. Pour Ploërmel ce sera une nouveauté, mais surtout ce Conseil Economique et Social Local <span class="grame">permettra</span> enfin d’associer activement aux travaux de la ville, des représentants du monde économique et professionnel, de la vie associative, sociale et culturelle et des citoyens.</span><a rel="attachment wp-att-39" href="http://ploermel2008.wordpress.com/2008/02/11/democratie-participative-et-conseil-economique-et-social-local-cesl/39/" title="michel-brochard.jpg"><img align="right" width="122" src="http://ploermel2008.wordpress.com/files/2008/02/michel-brochard.thumbnail.jpg" hspace="5" alt="michel-brochard.jpg" height="91" /></a></p>
<p align="right"><span style="font-size:10pt;color:navy;font-family:Verdana;"><i>Michel Brochard</i></span></p>
<p align="right"><span style="font-size:10pt;color:navy;font-family:Verdana;"><i>Commission Economie</i></span></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Avec Vous !]]></title>
<link>http://alainfauquetarras.wordpress.com/2008/01/18/avec-vous/</link>
<pubDate>Fri, 18 Jan 2008 14:44:08 +0000</pubDate>
<dc:creator>alainfauquetarras</dc:creator>
<guid>http://alainfauquetarras.fr.wordpress.com/2008/01/18/avec-vous/</guid>
<description><![CDATA[



Donnons un sens A NOTRE DEMOCRATIE !
&gt; Un constat accablant !
Les projets présentés sont bo]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p><font color="#333333"><font color="#333333"><font color="#333333"><font color="#99cc00"><font color="#333333"></font></font></font></font></font><font color="#333333"><font color="#333333"><font color="#333333"><font color="#99cc00"><font color="#333333"></p>
<table border="0" width="460" cellPadding="5" cellSpacing="0" style="width:460px;height:111px;">
<tr>
<td height="105" vAlign="top"><font color="#0066cc"></font><font size="1"><font size="1"><b><img src="http://alainfauquetarras.wordpress.com/files/2008/01/alain-fauquet-amenagement-route.jpg" alt="alain-fauquet-amenagement-route.jpg" /></b></font></font></td>
<td vAlign="top"><font color="#333333"><strong><font color="#333300">Donnons un sens A NOTRE DEMOCRATIE !</font><br />
<em><font color="#333333">&#62; Un constat accablant !<br />
</font></em></strong></font><font color="#333333">Les projets présentés sont bouclés, très souvent déjà votés en Conseil Municipal et parfois même déjà annoncés dans le magazine municipal. </font><font color="#333333"><strong><em>&#62; Résultat ...</em><br />
</strong>Les réunions de quartier ne sont que de faux-semblants de démocratie participative. Elles ne sont que des opérations de communication à la gloire du sénateur-maire..<font size="+0"><a target="_blank" href="http://pagesperso-orange.fr/smrb/" title="SMRB"></a></font></font></td>
</tr>
</table>
<p><font color="#333333"><strong>Nous vous proposons<br />
</strong>&#62; de devenir acteurs de la vie municipale dans des conseils de quartier et non d'être considérés comme de simples spectateurs.</font></p>
<p></font></font></font></font></font><font color="#333333">&#62; d'appréhender une véritable responsabilité citoyenne et de participer à la vie, à l'évolution de nos quartiers.</font></p>
<p><font color="#333333">&#62; de décentraliser des moyens municipaux pour une action de proximité à l'échelle de chaque conseil de quartier.</font></p>
<p><font color="#333333">La participation de toutes et de tous renforcera la vie démocratique à Arras.<br />
Pour Arras en Mieux, c'est avec vous que nous construirons et aménagerons nos quartiers et notre ville.</font></p>
<p><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"></font></font></font></font></font></font><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font size="+0"><font color="#ff6600">........................................................................................</font></p>
<p><font color="#333333">Vous souhaitez nous soutenir, participer ou nous encourager pour changer Arras ...<br />
Je vous propose de nous laisser vos coordonnées et message en cliquant sur la barre "Commentaire" ci-dessous. Nous ne manquerons pas de vous répondre !<br />
A trés bientôt.<br />
</font></p>
<p></font></font></font></font></font></p>
]]></content:encoded>
</item>

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