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 à priori …Besancenot..Aussi, en savoir plus ici qui a fait quoi ?, je pense que nous le saurons bientôt !   … plus »

Pierre Henry GARANT, Détective en France

Semaine Moyen-Orient à l'ENS : du 19 au 24 mai

paulinenoel wrote 11 hours ago: Du 19 au 24 mai, Pollens organise à l’ENS une semaine de conférences et de manifestations c … more »

Tags : Conferences

Votation citoyenne à Mont de Marsan — 2 comments

domi40 wrote 5 days ago:         C’est le droit de vote pour tous, et selon les sondages, près de 63 % de … more »

Tags : des actes maintenant, Social, société, culture,gauche,vie,politique,landes

Officine and Co

GARANT Pierre-Henry wrote 6 days ago:  à priori …Besancenot..Aussi, en savoir plus ici qui a fait quoi ?, je pense que nous le sau … more »

Tags : actualité, detective, Enquête, Industrie, legislation, Vie Privée

La constitution molle

Thomas Favre-Bulle wrote 1 week ago: Après le passage ravageur et remarqué de la commission dite Balladur, dont la traine éblouira nos … more »

Sacem : avril 2008

presenceweb wrote 1 week ago: Sacem.fr : l’actualité de la musique - vendredi 25 avril 2008 La presse en … more »

Loi 1901

presenceweb wrote 1 week ago: Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association version consolidée au 01 janvier … more »

copyright depot

presenceweb wrote 1 week ago: http://www.copyrightdepot.com/index.html LA PLUS ANCIENNE ÉQUIPE DU WEB DANS L’ENREGISTR … more »

Droit à l'image

presenceweb wrote 1 week ago: « Chaque personne dispose d’un droit exclusif sur son image et peut de manière discrétionnaire … more »

LE DROIT D'AUTEUR

presenceweb wrote 1 week ago: Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie : La propriété litté … more »

L'AGESSA

presenceweb wrote 1 week ago: L’AGESSA est une association chargée depuis le 1er janvier 1978, d’une mission de gesti … more »

La procédure du 1% artistique

presenceweb wrote 1 week ago: Le ” 1 % ” est un dispositf qui consiste à consacrer un financement représentant un po … more »

Creative Commons

presenceweb wrote 1 week ago: tout ce qu’il faut savoir sur les licences Creative Commons http://fr.creativecommons.org/ … more »

droits d'auteur belge

presenceweb wrote 1 week ago: Les droits d’auteur belge … more »

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

presenceweb wrote 1 week ago: Les éléments clefs du projet de loi Le projet de loi relatif à la modernisation de la diff … more »

PARRAINAGE OU MÉCÉNAT

presenceweb wrote 1 week ago: PARRAINAGE OU MÉCÉNAT ? Parrainage Selon l’article 39-I-7e du Code général des impôts (CG … more »

Licence Art Libre

presenceweb wrote 1 week ago: Licence Art Libre [ Copyleft Attitude ] Version 1.2 Préambule : Avec cette Licence Art Libre, l … more »

Volontariat associatif

presenceweb wrote 1 week ago: LOI n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l’engagement éducati … more »

Fin de la déclaration des sites Web à la CNIL

presenceweb wrote 1 week ago: La CNIL met fin à l’obligation de déclaration spécifique des sites Web. Ce qui n’emp … more »

droit de repentir

presenceweb wrote 1 week ago: Code de la propriété intellectuelle , droit de repentir Art. L. 121-4. Nonobstant la cession de so … more »


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