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	<title>droit &amp;laquo; WordPress.com Tag Feed</title>
	<link>http://wordpress.com/tag/droit/</link>
	<description>Feed of posts on WordPress.com tagged "droit"</description>
	<pubDate>Sat, 11 Oct 2008 15:45:54 +0000</pubDate>

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	<language>en</language>

<item>
<title><![CDATA[L'Europe signe la déclaration contre la peine de mort.]]></title>
<link>http://rannemarie.wordpress.com/?p=1378</link>
<pubDate>Sat, 11 Oct 2008 07:50:22 +0000</pubDate>
<dc:creator>raannemari</dc:creator>
<guid>http://rannemarie.fr.wordpress.com/2008/10/11/leurope-signe-la-declaration-contre-la-peine-de-mort/</guid>
<description><![CDATA[Droits de l&#8217;Homme : L&#8217;Union européenne signe la déclaration contre la peine de mort
A ]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<div><span style="font-size:x-small;">Droits de l'Homme : L'Union européenne signe la déclaration contre la peine de mort</span></div>
<div><span style="font-size:x-small;">A l'occasion de la Journée mondiale et européenne contre la peine de mort une déclaration conjointe a été signée par les Présidents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission européenne.</span></div>
<p><span style="font-size:x-small;">La déclaration confirme l'engagement des institutions européennes à continuer à travailler pour l'abolition universelle de la peine capitale.</p>
<p>Le Vice-président Jacques Barrot, Commissaire responsable pour la justice, la liberté et la sécurité a affirmé à cette occasion: "L'Europe a créé un espace où la peine de mort n'existe "de facto" plus, qui s'étend de l'Islande à l'ouest à Vladivostok à l'est et de la Norvège au nord jusqu'au sud-ouest de la Turquie – ceci est l'une des plus importantes réalisations de l'Europe. "Néanmoins", poursuit le Vice-président: "les débats publics dans nos sociétés montrent le besoin de réaffirmer, encore et encore, que l'abolition de la peine de mort est un accomplissement essentiel pour le respect de la dignité humaine. C'est pourquoi la Commission travaille côte à côte avec les organisations non gouvernementales qui sont actives dans ce domaine et soutient les actions abolitionnistes".</p>
<p>La peine de mort constitue une violation du droit humain le plus fondamental : le droit de vie. Ceci explique pourquoi l'abolition de la peine de mort est une des dispositions-clés de la Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne qui stipule que "personne ne peut être condamné à la peine de mort ou exécuté" dans l'Union.</p>
<p>Source : <a href="http://www.fenetreeurope.com/php/page.php?section=actu&#38;id=12272">http://www.fenetreeurope.com/php/page.php?section=actu&#38;id=12272</a></p>
<p><span style="text-decoration:underline;"><span style="color:#810081;"><a href="http://www.youtube.com/watch?v=Z_yHG8ez86Q">http://www.youtube.com/watch?v=Z_yHG8ez86Q</a></span></span></p>
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]]></content:encoded>
</item>
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<title><![CDATA[Indemnisation des victimes : un formulaire en ligne]]></title>
<link>http://juridiquecgt51.wordpress.com/2008/10/09/indemnisation-des-victimes-un-formulaire-en-ligne/</link>
<pubDate>Thu, 09 Oct 2008 19:50:30 +0000</pubDate>
<dc:creator>juridiquecgt51</dc:creator>
<guid>http://juridiquecgt51.fr.wordpress.com/2008/10/09/indemnisation-des-victimes-un-formulaire-en-ligne/</guid>
<description><![CDATA[&nbsp;
Indemnisation des victimes : un formulaire en ligne
(8/10/2008)
Le Sarvi s’adresse aux vict]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>&#160;</p>
<p><a href="http://www.service-public.fr/actualites/00996.html?xtor=EPR-140" target="_blank">Indemnisation des victimes : un formulaire en ligne</a>
<p>(8/10/2008)
<p>Le Sarvi s’adresse aux victimes qui ne remplissent pas les conditions d’indemnisation fixées par la Commission d’indemnisation des victimes d’infractions (Civi) et qui, dans le cas d’une décision de justice pénale rendue depuis le 1er octobre 2008, ont obtenu des dommages et intérêts et éventuellement le remboursement de tout ou partie des frais de procédure</p>
<p><a href="http://www.sarvi.org/media/demande-d-aide-au-recouvrement-5-0.pdf" target="_blank">Indemnisation des victimes : un formulaire en ligne</a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Élections fédérales: Le Journal de Montréal devient pro-bloc!]]></title>
<link>http://richard3.wordpress.com/?p=1647</link>
<pubDate>Thu, 09 Oct 2008 00:19:41 +0000</pubDate>
<dc:creator>Richard3</dc:creator>
<guid>http://richard3.fr.wordpress.com/2008/10/08/elections-federales-le-journal-de-montreal-devient-pro-bloc/</guid>
<description><![CDATA[Nous savons depuis longtemps que qui dit La Presse, dit Gesca, que qui dit Gesca dit Paul Desmarais,]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Nous savons depuis longtemps que qui dit La Presse, dit Gesca, que qui dit Gesca dit Paul Desmarais, et que qui dit Paul Desmarais dit parti libéral.  Et à la lecture du quotidien de la rue Saint-Jacques, on comprend que la ligne éditoriale s'aligne vers les politiques du parti libéral.  Mais qu'en est-il du Journal de Montréal?</p>
<p>Si la publication-phare du groupe Québécor Média "a toujours refusé d'imposer le carcan d'une ligne de pensée éditoriale unique à son lectorat vaste et diversifié", dixit Benoît Aubin, chroniqueur en chef, et directeur des pages Opinions, force est de constater que les efforts de recrutement de nouveaux chroniqueurs ont donné des résultats, comment dire, plutôt ciblés.  Monsieur Aubin a beau rappeler la présence des Julius Grey, Nathalie Elgrably-Lévy, Geneviève Lefebvre, Joseph Facal, Marie-France Bazzo, Christopher Hall, Jean-Marc Léger et Richard Latendresse, parmi ses chroniqueurs, ce qui représente, selon lui, "une galerie de commentateurs aux vues diverses et parfois divergentes", les trois dernières recrues du JdeM campent à la même adresse.</p>
<p>Bernard Landry, il y a quelques semaines, et depuis le 29 septembre dernier, soit lundi de la semaine dernière, Dan Bigras et le curé Raymond Gravel, sont plutôt radicalement en faveur du bloc québécois.  Et le fait de voir arriver les deux derniers en pleine campagne électorale n'est pas, selon moi, le fruit du hasard.  Le bloc québécois propose, depuis quelques jours, des rassemblements qui ont tendance à attirer les journalistes, en général, et ceux du JdeM en particulier (rassemblements monstres, manifestations, etc.), ce qui leur donne une couverture supérieure à celle des autres partis, dont on peut lire les faits et méfaits dans de petits articles de rien du tout, sinon dans les seules pages dédiées à la campagne électorale.  D'ailleurs, quand un chef de parti fait la une du JdeM, c'est toujours pour illustrer ses déboires, alors que les nouvelles positives du chef du bloc, Gilles Duceppe, se retrouvent souvent à la une.</p>
<p>C'est suite à ces constatations que j'en viens à conclure que le Journal de Montréal, surtout depuis la mi-campagne, est devenu pro-bloc.</p>
<p>Qu'un journal s'affiche en faveur d'un parti, c'est son droit le plus légitime.  D'ailleurs, <a href="http://richard3.wordpress.com/2008/10/05/saint-hyacinthe-le-gros-show-du-bloc/" target="_blank">je me suis moi-même affiché, ici-même, contre le bloc</a>.  Mais par contre, qu'on ne vienne pas me faire croire que l'on refuse d'imposer une ligne éditoriale unique au lectorat.  C'est ben beau d'avoir des chroniqueurs de tous les horizons, mais quand au-delà de la moitié de ceux-ci proviennent du même côté de la balance électorale, à savoir du PQ et du bloc, cela laisse bien peu de place à toutes les autres options.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[DALLOZ vous offre 5 jours de découverte de son site internet]]></title>
<link>http://concoursredacteur.wordpress.com/?p=470</link>
<pubDate>Wed, 08 Oct 2008 01:13:35 +0000</pubDate>
<dc:creator>dipoun57</dc:creator>
<guid>http://concoursredacteur.fr.wordpress.com/2008/10/08/dalloz-vous-offre-5-jours-de-decouverte-de-son-site-internet/</guid>
<description><![CDATA[www.dalloz.fr
Il serait déplorable ne pas profiter de cette offre découverte du site de l&#8217;é]]></description>
<content:encoded><![CDATA[[caption id="attachment_472" align="alignleft" width="250" caption="www.dalloz.fr"]<img class="size-full wp-image-472" title="wwwdallozfr_p_250" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/10/wwwdallozfr_p_250.jpg" alt="www.dalloz.fr" width="250" height="187" />[/caption]
<p style="text-align:justify;">Il serait déplorable ne pas profiter de cette offre découverte du site de l'éditeur des différents codes juridiques français. Certes, 5 jours est trop insuffisant pour se forger une appréciation objective de l'utilité de certaines ressources pour soi-même.</p>
<p style="text-align:justify;">Mais l'objectivité procède d'une exhaustivité des informations constituant de véritables bases de données en matière juridique, avec une volonté constante tendant vers l'efficience. Les multiples interventions des meilleurs professionnels en la matière sont d'un intérêt à la hauteur de la réputation<!--more--> d'excellence de leurs auteurs.</p>
<p style="text-align:justify;">ADJA - Encyclopédie des collectivités territoriales - AFDI (etc.) sont autant d'axes de recherche utiles pour chacun de nous. Après avoir rempli un formulaire au sein duquel vous encoderez votre E-mail, vous recevrez un login et un mot de passe pour accéder à l'ensemble du site DALLOZ, et ce pour une période de 5 jours.</p>
<p style="text-align:justify;">J'y suis tous les jours et je me constitue différents dossiers utiles au développement de ma culture juridique. Ceux-ci représentent à ce jour plusieurs centaines de pages (format .doc) que je souhaite faire parvenir à toute personne le désirant. Il serait opportun que nous nous échangions nos travaux afin que l'on puisse éviter la répétition d'articles identiques. Cette approche méthodologique permettra à chacun de disposer d'un volume d'articles plus élargis et donc plus étoffés tant quantitativement que qualitativement.</p>
<p style="text-align:justify;">Il n'est pas question de faire fi des droits attachés à DALLOZ en matière de reproduction de ses écrits. L'échange se fera dans un cercle restreint, familial pourrait-on dire...</p>
<p style="text-align:justify;">N'hésitez pas une seule seconde. Profitez de cette offre de test gratuite pour 5 jours. Vous parviendrez alors - comme moi - à vous interroger sur un éventuel abonnement tant vous aurez été séduit par la qualité des articles, réflexions, explications... portées à votre attention.</p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;">Si vous souhaitez obtenir mes dossiers et/ou la liste des thèmes choisis afin d'éviter de vous arrêter sur des articles identiques en tout point, envoyez un mail à intellect-territorial@laposte.net - REPONSE ASSUREE</p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;"><a href="http://www.jeveuxdecouvrirdalloz.fr/testez-gratuitement-v2.php" target="_blank"><img class="aligncenter size-full wp-image-471" title="dalloz-decouverte" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/10/dalloz-decouverte.jpg" alt="" width="450" height="142" /></a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Dénis de Démocratie: Hadopi, Pelloux, Affaires Kieffer ou Tapie, Référendum Irlandais]]></title>
<link>http://cpolitic.wordpress.com/?p=1700</link>
<pubDate>Tue, 07 Oct 2008 14:21:04 +0000</pubDate>
<dc:creator>emachede</dc:creator>
<guid>http://cpolitic.fr.wordpress.com/2008/10/07/denis-de-democratie-hadopi-pelloux-affaires-kieffer-ou-tapie-referendum-irlandais/</guid>
<description><![CDATA[La liste est longue. Pas un jour sans que la Démocratie avec un grand D, ne soit pas malmenée, bat]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p><strong>La liste est longue.</strong> Pas un jour sans que la Démocratie avec un grand D, ne soit pas malmenée, battue, rouée de coups, plaquée à terre par la parodie de président et les sbires qui l'accompagnent dans sa folie ravageuse, en France comme en Europe.<br />
<strong>Inutile d'être de gauche pour constater le désastre</strong>, dont l'ampleur et le développement peut prendre l'image d'un virus qui contaminerait divers hôtes, inéluctablement, sans espoir de vaccin ou d'antidote.</p>
<p><em>HADOPI</em><br />
Délire de haut-fonctionnaire, la loi dite HADOPI portée à bout de bras par <a href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Christine_Albanel">Christine Albanel,</a> consiste en la mise en place d'une riposte graduée en cas du délit de piratage informatique, et plus précisément de téléchargement illégal (vidéo, musique, image) notamment via les réseaux de peer-to-peer (p2p) comme les célèbres emule, torrent et tous leurs dérivés. Pour faire court, le système consiste en cas de détection de piratage à vous envoyer un mail puis deux mails d'avertissements voire plus, et en cas de récidive d'aller jusqu'à la coupure de la connexion internet et le paiement d'une amende.<br />
Au-delà de la sentence par rapport à la gravité du délit, c'est le fait qu'<strong>une administration puisse se substituer à un tribunal qui pose problème.</strong> Et c'est l'exemple typique d'une dérive indigne d'une démocratie comme la nôtre. Car ensuite libre court d'appliquer ce système nauséabond à n'importe quel acte.<br />
Or nouveau rebondissement, <strong>suite à l'adoption au parlement européen de l'amendement 138</strong> qui prévoit qu' <em>"aucune restriction aux droits et libertés fondamentales des citoyens ne peut être apportée sans le recours à une autorité judiciaire, à moins que la sécurité publique ne soit menacée"</em>.<br />
Malgré le vote à une très large majorité, cet amendement étant vu comme un garde-fou contre les atteintes aux libertés fondamentales, Nicolas Sarkozy en personne a demandé par lettre faxée à <a href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Jos%C3%A9_Manuel_Barroso">José Manuel Barroso</a>, président de la Commission européenne le retrait de cet amendement 138. (source Ecrans.fr). <strong>Un abus de pouvoir pur et simple, à l'encontre même de la crédibilité de l'Europe</strong> mais en total accord avec les intérêts des lobbys cinématographiques et de l'industrie du disque (entre autres).<br />
Heureusement comme le précise <a href="http://www.clubic.com/actualite-167172-riposte-graduee-sarkozy-pression-europe.html">Clubic.com</a>, via une communication de Martin Seylmar, porte-parle de la Commission européenne pour les questions de société de l'information et des médias, José Manuel Barroso a pris bonne note du message tout en faisant la sourde oreille.<br />
Pour combien de temps?</p>
<p><em>Affaire Kiefer</em><br />
Un nouvel abus de pouvoir signalé par rue89 dans l'Affaire Kieffer, ce journaliste disparu en Côte d'Ivoire en 2004. Ainsi <em>"le conseiller Justice"</em> de notre vénérable Nicolas, <a href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Patrick_Ouart">Patrick Ouart</a>, aurait menacé un ou plusieurs témoins pour qu'ils gardent le silence. Plus d'infos <a href="http://www.rue89.com/2008/10/06/affaire-kieffer-une-intervention-de-lelysee">ici</a> </p>
<p><em>Affaire Tapie</em><br />
Est-ce utile de rappeler <a href="http://fr.wikipedia.org/wiki/Client%C3%A9lisme">le clientélisme flagrant</a> dont a fait preuve la ministre du Budget et de l'Economie en demandant un tribunal arbitral, en faveur de Bernard Tapie, homme d'affaire et acteur à ses heures perdues, proche de notre vénérable Nicolas.<br />
Même chose concernant son dossier de la commercialisation de la Red Bull avec taurine, en se substituant à la ministre de la Santé qui suivait les préconisations de l'AFSSA.</p>
<p><em>Référendum Irlandais</em><br />
<strong>Rappelons-nous aussi du 52% de Oui</strong>, balayé d'un revers de main de notre président malgré la décision du peuple irlandais au référendum du traité européen de Lisbonne. Selon les dernières nouvelles, un nouveau vote serait d'ailleurs envisagé, véritable déni de démocratie. Etrangement comme certaines banderoles l'affichaient en Irlande, le 53% des français pour l'élection du petit père du Monde, avait plus de valeur.</p>
<p><em>Pelloux et les Urgentistes</em><br />
Le cas d'une garde à vue d'un urgentiste à réveiller les doutes. <strong>Doutes de vivre dans un système ultra-sécuritaire, administratif et procédurier à outrance</strong>, devenu incapable de faire la distinction entre le bien et le mal, des sauveurs et des criminels.<br />
Un urgentiste a donc été placé en garde à vue après avoir été surpris par l'équipe médicale autour, urgentiste entrain de refermer la mâchoire d'une femme de 87 ans en état de mort cardiaque, des gestes qualifiés de "bizarres" selon les témoignages.<br />
Parmi ceux-ci, celui d'une infirmière qui a cru à un meurtre par étouffement, alors que la mâchoire s'était ouverte par réflexe et donc naturellement.<br />
<strong>Ce qui aurait pu être expliqué en interne</strong> comme à chaque fois à fini au commissariat. La procédure administrative (vis à vis de l'hôpital) et judiciaire (vis à vis des autorités) s'est mise en branle et rien n'avait prévu de l'arrêter.<br />
Sauf Patrick Pelloux, le sympathique chieur de service que l'Etat a décidé d'éliminer par tous les moyens.<br />
<strong>Pelloux un homme trop génant</strong>, depuis 1988 président de l'Association des médecins urgentistes hospitaliers de France, a mis en lumière le manque de moyens alloués aux hôpitaux et notamment aux urgences, tout en dénonçant l'incompétence des ministères qui vont à l'encontre par leurs coupes budgétaires des intérêts des patients. Mais le gouvernement par de sombres machinations <em>"en lui mettant la pression"</em> comme on dit, a pu <strong>le faire "muter de force" de l'hôpital Saint-Antoine</strong>.<br />
Pelloux, prenant la défense du médecin, a déclaré qu'il a été<em>"arrêté et mis en garde à vue sur des témoignages et des interprétations erronées [...] "</em>, alors qu'il a <em>"fait son travail d’urgentiste. A ce rythme-là, tous les urgentistes vont être arrêtés en fin de journée !"</em></p>
<p>Et pour rester dans le stress et cette pression exercée par une hiérarchie devenue folle, à croire que nous avons tous la même, c'est aujourd'hui <strong>la Journée mondiale pour un travail décent</strong>. (Admirez la liaison, merci;-)<br />
Un travail décent c'est quoi? C'est déjà pouvoir vivre du fruit de son travail. Mais c'est aussi vivre et s'épanouir dans son travail, souvent lieu de frustrations, de stress, de pressions voire de harcèlement qui débouche au pire parfois.<br />
<strong>On l'a vu chez Renault dans le secteur privé</strong> avec les cas de suicides au Technocentre pour suivre les cadences infernales et les délires de Carlos Ghosn qui au final n'ont servi à rien, de part sa stratégie industrielle lamentable et indigne d'un grand patron.<br />
<strong>On vient de le voir tristement dans le secteur public</strong>, avec la mort encore hier d'une enseignante qui s'est suicidée par pendaison dans l'établissement de Massy où elle travaillait. Preuve que le lien entre son travail et ses problèmes de santé était réel.<br />
C'est ce qui arrive malheureusement quand les enseignants sont mal formés, discriminés ou pire ignorés par leurs hiérarchies, et où les enfants quoi qu'ils fassent, ont tous les droits.</p>
<p><strong>Triste époque où sur l'autel du terrorisme et sur fond de crise financière</strong>, la Démocratie en prend un sérieux coup.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Saint-Hyacinthe: Le gros show du bloc]]></title>
<link>http://richard3.wordpress.com/?p=1620</link>
<pubDate>Sun, 05 Oct 2008 22:59:11 +0000</pubDate>
<dc:creator>Richard3</dc:creator>
<guid>http://richard3.fr.wordpress.com/2008/10/05/saint-hyacinthe-le-gros-show-du-bloc/</guid>
<description><![CDATA[Devant près de 3000 personnes, gagnées d&#8217;avance, Gilles Duceppe, chef du bloc québécois, a]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Devant près de 3000 personnes, gagnées d'avance, Gilles Duceppe, chef du bloc québécois, a "beurré épais", c'est le moins que l'on puisse dire, sur le dos du premier ministre sortant, le conservateur Stephen Harper.  <a href="http://www.canoe.com/infos/chroniques/michelhebert/federales2008/archives/2008/10/20081005-155045.html" target="_blank">Selon ce que rapporte le site Canoë</a>, une brochette d'invités ont réchauffé la foule présente, avant que Gilles Duceppe ne vienne conclure le rassemblement, avec un discours de 29 minutes.</p>
<p>Que le chef d'un parti politique organise un rassemblement, je veux bien.  Rien de plus normal, surtout pendant une campagne électorale, pourrait-on dire.</p>
<p>Mais il y a un hic.</p>
<p>Si le bloc québécois dénonce haut et fort les politiques des conservateurs de Stephen Harper, que propose-t-il, à la place?</p>
<p>Le bloc ne prendra JAMAIS le pouvoir, c'est mathématiquement prouvé.  Avec 75 candidats, pour 308 circonscriptions, le bloc a été très chanceux de pouvoir former, à une seule occasion jusqu'à maintenant, l'opposition officielle.</p>
<p>C'est là que je reconnais l'aspect distinct des québécois.  On casse du sucre sur le dos du premier ministre, on le traite de tous les noms, mais on ne propose RIEN à la place.  C'est vrai; comment peut-on promettre des réalisations aux québécois si l'on a aucune chance de former un gouvernement?  Très typique des québécois en général, et de la go-gauche, en particulier.</p>
<p>Pourquoi je fais un lien, ici, avec la go-gauche?  Parce que Gilles Duceppe est d'abord un militant marxiste-léniniste, donc, à peu de choses près, un communiste!  Il a saisi la balle au bond, lors de la fondation du bloc québécois, pour en devenir le premier député élu, les quelques autres, dont Lucien Bouchard, ayant "défroqué" d'autres partis fédéraux pour fonder le parti.  Ainsi, de par son orientation politique principale, Gilles Duceppe est plus proche de Québec Suicidaire - bon, d'accord, Québec Solidaire - que du PQ!</p>
<p>Gilles Duceppe, tandis qu'on en parle, est passé maître dans l'art du changement d'idée rapide.  On se souvient tous de son élan à vouloir prendre la chefferie du parti québécois, suite à la démission d'André Boisclair, en mai 2007.  Au lieu de prendre le téléphone, et d'appeler Pauline Marois, afin de savoir si elle était intéressée, il se présente en sauveur du PQ, sans prévenir.  Le lendemain, alors que Pauline 1ère a annoncé qu'elle allait se présenter comme chef du PQ, Gilles Duceppe, au lieu de s'embarquer dans une course à la chefferie, s'est retiré, la queue entre les deux jambes.  Avant cela, en novembre 2006, Gilles Duceppe a déchiré sa chemise, aux Communes, en refusant d'appuyer une motion, déposée par le gouvernement conservateur, qui stipule "Que les Québécois forment une nation au sein d'un Canada uni", parce qu'il ne veut pas des mots "au sein d'un Canada uni", et se dit même prêt à voter contre.  48 heures plus tard, tous les députés du bloc, Duceppe compris, ont voté en faveur de la motion conservatrice.  Bref,  Gilles Duceppe n'a vraiment pas besoin de se mettre un bonnet sur la tête, pour avoir l'air fou!</p>
<p>On dit que la devise du Québec est "Je me souviens".  Peut-être, mais celle des québécois est plutôt "Je me souviens... de RIEN!"  Le bloc québécois n'apportera jamais rien, au Québec.  Ça fait 18 ans, qu'il est à Ottawa, et pendant tout ce temps - et particulièrement pendant les années libérales, le Québec a vu sa position, dans le Canada, s'affaiblir.  Le bloc préfère s'acoquiner avec les "artisses", en BMW, qui braillent parce qu'ils ont perdu leurs subventions, que de s'associer aux travailleurs québécois, qui paient des impôts à Ottawa, et qui voudraient que ces argents servent à autre chose qu'à subventionner des galas.  Gilles Duceppe a trouvé le point faible des québécois; il parvient à transformer des coupures à quelques privilégiés en attaque contre tous les québécois.  Et le bon peuple, qui ne se souvient de rien, embarque.</p>
<p>Du côté de la justice, Gilles Duceppe a encore déchiré sa chemise contre le projet conservateur de resserrer les filets de la justice envers les jeunes contrevenants, profitant du fait que les québécois ignorent que la loi à venir, qui permettrait à la justice de condamner un jeune de 14 ans à la prison à vie, ne s'appliquera même pas au Québec!  C'est ça, de l'honnêteté, monsieur Duceppe?</p>
<p>Tout cela pour dire que le bloc aura beau organiser des gros shows - payés en partie avec vos impôts <em><span style="color:#008000;">(1)</span></em> - à Saint-Hyacinthe, ou ailleurs, pour ma part, hors de question d'appuyer le bloc, dans cette campagne électorale.  Personnellement, j'ai déjà voté, vendredi dernier, par anticipation, et je n'ai pas voté bloc.  Et j'encourage tous les électeurs québécois à ne pas voter pour le bloc.  La raison est fort simple; ils crient au loup, très fort, créent un sentiment de panique, dans la population, mais ils n'ont rien à proposer, à la place!</p>
<p><em><span style="color:#008000;">(1) Les partis politiques qui reçoivent un certain pourcentage de votes, lors des élections générales, ont droit au remboursement, par le gouvernement fédéral, donc, via vos impôts, de 50% de leurs dépenses d'élections.  Le bloc québécois remplit ce critère, comme les quatre autres principaux partis politiques fédéraux, dont les chefs étaient présents aux débats télévisés.<br />
</span></em></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Rupture du contrat de travail : harmonisation des d&eacute;lais de prescription]]></title>
<link>http://juridiquecgt51.wordpress.com/2008/10/05/rupture-du-contrat-de-travail-harmonisation-des-dlais-de-prescription/</link>
<pubDate>Sun, 05 Oct 2008 19:06:50 +0000</pubDate>
<dc:creator>juridiquecgt51</dc:creator>
<guid>http://juridiquecgt51.fr.wordpress.com/2008/10/05/rupture-du-contrat-de-travail-harmonisation-des-dlais-de-prescription/</guid>
<description><![CDATA[Rupture du contrat de travail : harmonisation des délais de prescription13 ème législature
Questi]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Rupture du contrat de travail : harmonisation des délais de prescription<br>13 <sup>ème</sup> législature
<p><b><a href="http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ070700819&#38;idtable=q182971&#124;q183991&#124;q184481&#124;q184547&#124;q185665&#124;q185954&#124;q186092&#124;q186362&#124;q186491&#124;q187104&#38;ct=1_2_3_4_5_6_7_8_9_10_11_12_13_14_15_16_17_18_19_20_21_22_23_24_25_26_27_28_29_30_31_32&#38;rch=qb&#38;de=20080927&#38;au=20081003&#38;dp=1+an&#38;radio=deau&#38;date=dateJORep&#38;aff=ar&#38;tri=da&#38;off=0&#38;afd=ppr&#38;afd=ppl&#38;afd=pjl&#38;afd=cvn" target="_blank">Question écrite n° 00819 de M. Alain Fouché</a> </b>(Vienne - UMP)
<ul>
<li>publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1254</li>
</ul>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Salah Hamouri encore oublié.]]></title>
<link>http://rannemarie.wordpress.com/?p=1293</link>
<pubDate>Sun, 05 Oct 2008 12:48:50 +0000</pubDate>
<dc:creator>raannemari</dc:creator>
<guid>http://rannemarie.fr.wordpress.com/2008/10/05/salah-hamouri-encore-oublie/</guid>
<description><![CDATA[En visite au Proche-Orient, Bernard Kouchner, le héraut de l’intervention humanitaire, demande la]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<div class="div-align-just-fps"><span style="font-size:small;font-family:Arial, Helvetica, sans-serif;"><strong>En visite au Proche-Orient, Bernard Kouchner, le héraut de l’intervention humanitaire, demande la libération du caporal tankiste franco-israélien Gilad Shalit et ne dit rien de public – il ne demande rien d’autre en privé que la « clémence » – pour Salah Hamouri, étudiant franco-palestinien.</strong></span></div>
<div class="texte">
<p class="spip">Bernard Kouchner, le « French doctor » devenu le ministre « d’ouverture » des Affaires étrangères du gouvernement de la France a rapidement succombé à ce syndrome majeur : un dédoublement aigu et patenté de la personnalité.</p>
<p class="spip">Ainsi vient-il à nouveau de déclarer, ce jour même à Jérusalem, que la France faisait tout pour obtenir la libération de Gilad Shalit capturé à Gaza. Mais il n’a pas eu le moindre mot, bien que de nouveau fortement alerté par nos soins, pour exiger la libération de notre jeune compatriote français de 23 ans, incarcéré 7 ans dans les geôles israéliennes, Salah Hamouri.</p>
<p class="spip">Le premier, Gilad Shalit, est franco-israélien tandis que le second, Salah Hamouri, est franco- palestinien. Le premier a été capturé sur un char israélien, en uniforme, à Gaza. Il est membre, de facto, d’une armée d’occupation. Le second a commis le « crime » de passer en voiture devant le domicile d’un chef religieux extrémiste. Arrêté trois mois plus tard, un tribunal militaire l’a condamné , sans pouvoir fournir la moindre preuve, à sept ans de prison affirmant que ce fait témoigne qu’il avait « naturellement » l’intention d’attenter à la vie dudit rabbin.</p>
<p class="spip">Et Bernard Kouchner, le héraut de l’intervention humanitaire, demande la libération du premier et ne dit rien de public – il ne demande rien d’autre en privé que la « clémence » – pour le second. Allez comprendre quelque chose, vous. Ou plus exactement on comprend bien : quand on est israélien et français, même si on est membre d’une armée d’occupation, libération est demandée ; quand on est palestinien et français, quand bien même on n’a rien fait de coupable, on ne demande rien de tel.</p>
<p class="spip">Pire, on vous expliquera que Salah Hamouri ayant, sous peine d’encourir une peine encore plus lourde, « plaidé coupable » c’est donc bien que le tribunal militaire israélien, qui juge ceux qui sont occupés, dit le vrai ! Et être capturé sur un char d’une armée d’occupation, c’est quoi ? Ce n’est rien… pour Bernard Kouchner.</p>
<p class="spip">Ce simple fait, grave s’il en est, témoigne de la vérité des faits de la politique française : pour les autorités françaises il y a Français et Français. Du moins il y a des Français de seconde catégorie, des déchets en quelque sorte, et il y a des Français tout court. Mieux vaut s’appeler Gilad que Salah, Shalit que Hamouri.</p>
<p class="spip">Personne ne demande ici un deux poids deux mesures et d’inverser les termes actuels des demandes françaises.</p>
<p class="spip">Nous demandons au contraire, et cela vaut pour toute notre politique au Proche-Orient, l’égalité de traitement et, en conséquence, la libération de Salah Hamouri. Celle-ci doit être plus facile à obtenir que celle de Gilad Shalit dès lors qu’il n’est pas aux mains, on ne sait où, d’un groupe mais aux mains d’un Etat. Faut-il encore pour cela être animé d’une même passion et d’un même courage pour exiger l’universalité des droits de l’Homme qui ne saurait s’arrêter là où commence Israël.</p>
<p class="spip">Exiger cela, Bernard Kouchner n’en a ni l’envie politique, ni la force morale. Raison de plus pour ne pas baisser la garde et de rejoindre le Comité de soutien pluraliste qui s’est constitué pour Salah.</p>
<p class="spip"><a href="http://www.france-palestine.org">http://www.france-palestine.org</a></p>
<p class="spip"> </p>
</div>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[A-25: 1- Boulevard Henri-Bourassa, à Montréal]]></title>
<link>http://richard3.wordpress.com/?p=1601</link>
<pubDate>Sat, 04 Oct 2008 19:38:21 +0000</pubDate>
<dc:creator>Richard3</dc:creator>
<guid>http://richard3.fr.wordpress.com/2008/10/04/a-25-1-boulevard-henri-bourassa-a-montreal/</guid>
<description><![CDATA[Voici le début d&#8217;une nouvelle série de billets sur l&#8217;autoroute 25, dans son prolongeme]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Voici le début d'une nouvelle série de billets sur l'autoroute 25, dans son prolongement entre le boulevard Henri-Bourassa, à Montréal, et l'autoroute 440, à Laval.  Le premier billet vous montrera quelques images des environs du boulevard Henri-Bourassa, et du nouveau viaduc du Canadien National (CN).</p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/002r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1602" title="002r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/002r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Une vue, ici, d'un train qui s'engageait sur le viaduc temporaire du CN, prise depuis l'intersection des boulevards Henri-Bourassa et Louis-Hippolyte-Lafontaine.  Ce dernier est, en fait, le prolongement actuel de l'A-25, vers le nord.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/004r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1604" title="004r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/004r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Les vestiges de l'ancien boulevard L.-H.-Lafontaine, qui seront appelés à disparaître, eux aussi, lors de la réalisation de la nouvelle A-25.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/006r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1605" title="006r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/006r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Une vue du chantier du nouveau viaduc du CN, depuis l'ancien boulevard L.-H.-Lafontaine.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/007r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1606" title="007r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/007r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Le message de la compagnie Garnier, responsable du chantier, semble suffisamment clair.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/008r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1607" title="008r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/008r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Tout à côté de la voie ferrée, qui passe sur la viaduc temporaire, on peut voir le rehaussement nécessaire à l'installation de la voie ferrée sur le nouveau viaduc.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/009r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1608" title="009r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/009r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Juste au bord de la tranchée, on voit le boulevard L.-H.-Lafontaine, qui passe sous le viaduc temporaire du CN.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/010r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1609" title="010r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/010r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Vue depuis le même endroit, l'intersection des boulevards Henri-Bourassa, et L.-H.-Lafontaine.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/011r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1611" title="011r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/011r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Le ravissant arrangement floral, qui marque votre arrivée sur le territoire de l'arrondissement d'Anjou, devra être déplacé, parce qu'il se trouve sur le site du prolongement de l'A-25.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/012r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1612" title="012r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/012r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Des travaux ont aussi été lancées du côté sud du boulevard Henri-Bourassa.  S'il s'agit du point de raccordement des bretelles d'entrée et de sortie de l'A-25, il faudra alors déplacer le pylône d'Hydro-Québec.</span></em></p>
<p><a href="http://richard3.files.wordpress.com/2008/10/013r.jpg"><img class="alignnone size-medium wp-image-1613" title="013r" src="http://richard3.wordpress.com/files/2008/10/013r.jpg?w=300" alt="" width="300" height="199" /></a></p>
<p><em><span style="color:#993366;">Cette image nous permet d'apprécier deux choses tout à fait différentes.  D'abord, le caractère (ou police) d'écriture Clearview, utilisé sur le panneau de gauche, rend le panneau beaucoup plus facile à lire que celui de droite.  L'autre chose, que moi, j'ai apprécié, est la différence nette entre un zoom numérique, et un zoom optique.  En effet, j'étais à environ 200 mètres de ces deux panneaux, lorsque j'ai croqué cette photo.  Vous avez deviné; je m'amuse maintenant avec mon nouvel appareil-photo!</span></em></p>
<p>J'ai d'autres photos en banque, qui vont suivre bientôt, sur les différents chantiers de l'A-25.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Élections fédérales: Ça, c'est fait,...]]></title>
<link>http://richard3.wordpress.com/?p=1592</link>
<pubDate>Fri, 03 Oct 2008 21:46:39 +0000</pubDate>
<dc:creator>Richard3</dc:creator>
<guid>http://richard3.fr.wordpress.com/2008/10/03/elections-federales-ca-cest-fait/</guid>
<description><![CDATA[Ce matin, je ne m&#8217;attendais même pas à travailler. Aussi, quand le téléphone a sonné, ver]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Ce matin, je ne m'attendais même pas à travailler. Aussi, quand le téléphone a sonné, vers 9h15, et que l'afficheur de mon téléphone indiquait que c'était le bureau, je me suis demandé ce qui se passait de particulier.  J'avais finalement une seule livraison à faire, mais elle ne pouvait pas attendre.  Je suis donc rentré au boulot.</p>
<p>Le temps de charger le camion, il était déjà presque midi, et comme la réception du magasin est fermée de midi à 13 heures, j'en ai profité pour aller faire mon devoir de citoyen.  Je suis allé voter par anticipation, pour l'élection fédérale qui aura lieu le 14 octobre prochain.  Alors dans mon cas, c'est une affaire réglée.</p>
<p>Vous pouvez voter par anticipation les 3, 4 et 6 octobre prochain (soit aujourd'hui, demain, et lundi qui vient), et ce entre midi et 20 heures.  Le jour même des élections, les heures de vote sont décalées, afin que les résultats de l'élection soient connus en même temps, partout au pays.  Pour ceux et celles qui habitent dans un endroit qui est à l'heure de l'Est, les bureaux seront ouverts de 9h30 à 21h30, et pour les gens qui habitent dans les autres fuseaux horaires, vous pouvez consulter <a href="http://www.elections.ca/accueil.asp" target="_blank">le site d'Élections Canada</a>, pour y voir le tableau des <a href="http://www.elections.ca/content.asp?section=gen&#38;document=ec90815&#38;dir=bkg&#38;lang=f&#38;textonly=false" target="_blank">heures locales d'ouverture et de fermeture des bureaux de vote</a>.  Souvenez-vous également que vous devez prouver votre identité ET votre adresse.  Le site d'Élections Canada vous donnera tous les renseignements nécessaires.</p>
<p>Vous savez, quel que soit votre âge, votre profession, vos idées, il est très important d'aller voter.  Commencez par vérifier si votre nom est inscrit, et bien inscrit, sur la liste électorale.  Pour ce faire, vous devriez avoir reçu votre carte d'information de l'électeur.  Vérifiez bien les renseignements qui y sont inscrits.  Si vous n'avez pas reçu de carte d'information de l'électeur, si vous avez reçu la carte d'une autre personne, ou encore si la carte contient des erreurs dans votre nom ou votre adresse, vous avez jusqu'au mardi 7 octobre, à 18 heures, pour communiquer avec votre bureau local d'Élections Canada.  Vous trouverez l'adresse de ce bureau sur le site d'Élections Canada.</p>
<p>Ensuite, assurez-vous d'exercer votre droit de vote.  Dans plusieurs pays, à travers le monde, des gens meurent afin d'obtenir le droit de vote, alors avouez que ce serait stupide de lever le nez là-dessus, nous qui l'avons acquis depus si longtemps.  Comme je le dis souvent, votez pour qui vous voulez, mais de grâce, votez!  J'ai une opinion politique, et vous en avez probablement une, vous aussi.  Si vous n'aimez aucun des candidats, ni aucun des partis politiques inscrits sur votre bulletin de vote, votez pour tout le monde, ceci l'annulera, mais au moins, levez-vous le cul, et ALLEZ VOTER!  Car si vous trouvez que l'élection coûte cher, à environ 350 millions$, ce sera de l'argent purement gaspillé si vous n'allez pas voter.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Arrivée d'un piano droit GAVEAU à restaurer]]></title>
<link>http://blogpiano.wordpress.com/?p=536</link>
<pubDate>Tue, 30 Sep 2008 12:10:25 +0000</pubDate>
<dc:creator>blogpiano</dc:creator>
<guid>http://blogpiano.fr.wordpress.com/2008/09/30/arrivee-dun-piano-droit-gaveau-a-restaurer/</guid>
<description><![CDATA[Piano droit GAVEAU modèle C de 1920 1m30 88 notes ivoire/ébène.
Magnifique ébénisterie en noyer]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Piano droit GAVEAU modèle C de 1920 1m30 88 notes ivoire/ébène.<br />
Magnifique ébénisterie en noyer soleil.<br />
Très bon modèle de chez Gaveau, profondeur des basses impressionnante.</p>
<p><a href="http://blogpiano.files.wordpress.com/2008/09/img_5124.jpg"><img class="alignnone size-thumbnail wp-image-537" title="img_5124" src="http://blogpiano.wordpress.com/files/2008/09/img_5124.jpg?w=250" alt="" width="250" height="187" /></a></p>
<p>Restauration complète prévue<br />
Prix de vente estimé après restauration complète avec sommier neuf : 8000 euros</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Des sujets types et leurs corrigés]]></title>
<link>http://concoursredacteur.wordpress.com/?p=413</link>
<pubDate>Sun, 28 Sep 2008 10:40:32 +0000</pubDate>
<dc:creator>dipoun57</dc:creator>
<guid>http://concoursredacteur.fr.wordpress.com/2008/09/28/des-sujets-types-et-leurs-corriges/</guid>
<description><![CDATA[seasexsun.unblog.fr
Si l&#8217;approche est essentiellement juridique, elle exige néanmoins toute n]]></description>
<content:encoded><![CDATA[[caption id="attachment_468" align="alignleft" width="132" caption="seasexsun.unblog.fr"]<a href="http://seasexsun.unblog.fr" target="_blank"><img class="size-full wp-image-468" title="mer-sexe-soleil1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/10/mer-sexe-soleil1.jpg" alt="seasexsun.unblog.fr" width="132" height="196" /></a>[/caption]
<p style="text-align:justify;">Si l'approche est essentiellement juridique, elle exige néanmoins toute notre attention. Outre l'aspect méthodologique, ce sont les idées, réflexions, conclusions sur lesquelles nous porterons un regard intéressé. Car les thématiques abordées ne peuvent, considérant l'importance du juridique pour tout rédacteur, qu'apporter des éléments utiles à toute préparation.</p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-414" title="cours" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/cours.png" alt="" width="20" height="20" /> <a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/la_justice_administrative_vous_parait_elle_efficace.pdf" target="_blank">La justice administrative vous paraît-elle efficace ?</a></p>
<p style="text-align:justify;"><a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/la_justice_administrative_vous_parait_elle_efficace.pdf"><br />
</a>
</p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-414" title="cours" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/cours.png" alt="" width="20" height="20" /> <a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/le_juge_administratif_et_les_contrats.pdf" target="_blank">le_juge_administratif_et_les_contrats</a></p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-414" title="cours" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/cours.png" alt="" width="20" height="20" /> <a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/les_directives_communautaires_et_le_juge_administratif2.pdf">les_directives_communautaires_et_le_juge_administratif2</a></p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;"><a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/electric.png"><img class="alignleft size-full wp-image-416" title="electric" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/electric.png" alt="" width="92" height="37" /></a>ATTENTION : les évolutions jurisprudentielles et juridiques - en général - doivent être prises en considération dans la progression du raisonnement (évolutions entre la date de rédaction et aujourd'hui)</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Notions essentielles sur les principes et modalités de l'action administrative]]></title>
<link>http://concoursredacteur.wordpress.com/?p=404</link>
<pubDate>Sun, 28 Sep 2008 09:43:10 +0000</pubDate>
<dc:creator>dipoun57</dc:creator>
<guid>http://concoursredacteur.fr.wordpress.com/2008/09/28/notions-essentielles-sur-les-principes-et-modalites-de-laction-administrative/</guid>
<description><![CDATA[Le site de l&#39;ESEN
Les règles de communication, et plus précisément de rédaction administrati]]></description>
<content:encoded><![CDATA[[caption id="attachment_407" align="alignleft" width="250" caption="Le site de l&#39;ESEN"]<a href="http://concoursredacteur.files.wordpress.com/2008/09/wwweseneducationfr_p_250.jpg"><img class="size-full wp-image-407" title="wwweseneducationfr_p_250" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/wwweseneducationfr_p_250.jpg" alt="Le site de l'ESEN" width="250" height="260" /></a>[/caption]
<p style="text-align:justify;">Les règles de communication, et plus précisément de rédaction administrative, trouvent leurs fondements dans la spécificité même de l’action de l’administration, c’est-à-dire dans la manifestation de l'exercice du service public et de la recherche de l’intérêt général.<br />
Si les détenteurs d’une compétence de service public peuvent se voir conférer une autorité que l’on qualifiera d’exorbitante par rapport au droit privé (ex.: possibilité de fixer unilatéralement des tarifs, sans appel à la concurrence pour certains établissements publics), il n’en demeure pas moins, en revanche, que les administrateurs de service public seront tenus de se conformer à certaines règles spécifiquement liées aux droits des citoyens tels qu’ils découlent directement de la constitution.
</p>
<p style="text-align:justify;">Dossier conçu par Catherine VALLÉE - Attachée principale d'administration scolaire et universitaire (APASU) à l'Université de Poitiers - Janvier 2006</p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-406" title="615305045" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/615305045.png" alt="" width="64" height="64" /> PLAN</p>
<p style="text-align:justify;">I – Le droit de chacun au service public et l’égalité de tous devant son fonctionnement - Essai de définition du service public</p>
<p style="text-align:justify;">II – Les principes fondamentaux du service public</p>
<p style="text-align:justify;">III – Les obligations de l’administration dans ses rapports avec les usagers</p>
<p style="text-align:justify;">IV – Notions sur les recours</p>
<p style="text-align:justify;">V – Quelques textes de référence</p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;"><a href="http://www.esen.education.fr/fileadmin/user_upload/Modules/Ressources/Outils/communication_inspecteur/c_vallee_1.pdf" target="_blank"><img class="aligncenter size-medium wp-image-405" title="telecharger_dossier_pdf" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/telecharger_dossier_pdf.jpg?w=300" alt="" width="300" height="65" /></a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Le personnel : principes et organisation de la fonction publique]]></title>
<link>http://concoursredacteur.wordpress.com/?p=386</link>
<pubDate>Sat, 27 Sep 2008 07:49:09 +0000</pubDate>
<dc:creator>dipoun57</dc:creator>
<guid>http://concoursredacteur.fr.wordpress.com/2008/09/27/le-personnel-principes-et-organisation-de-la-fonction-publique/</guid>
<description><![CDATA[Dans un document intitulé &#8220;Préparation aux concours - Cours d’administration - LE PERSONNE]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p style="text-align:justify;"><img class="alignleft size-full wp-image-387" title="button_v_icons" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/button_v_icons.png" alt="" width="87" height="86" />Dans un document intitulé "Préparation aux concours - Cours d’administration - <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin3.pdf" target="_blank">LE PERSONNEL : PRINCIPES ET ORGANISATION DE LA FONCTION PUBLIQUE</a>", Yves Desrichard, conservateur à la BIU Montpellier, aborde, en 6 pages, des notions essentielles. Si l'approche peut paraître sommaire, il convient de porter également son attention sur les liens hypertextes externes fournis par l'auteur. Ceux-ci renvoient essentiellement vers le Site Fonction Publique et développent considérablement le document.</p>
<p style="text-align:justify;">Par ailleurs, en partant de l'URL pointant vers ce fichier PDF, il a été aisé de constater qu'il était possible de le modifier (ainsi, le fichier se terminant vers admin3.pdf, l'astuce a consisté à changer le nombre figurant dans l'URL, en l'augmentant ou le diminuant). Ce procédé m'a alors permis de révéler d'autres documents de l'auteur. Si celui-ci axe sa réflexion sur le monde des bibliothèques, son travail ne doit pas être considérer par les seuls candidats à ce type de concours.</p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-388" title="ic_app" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/ic_app.gif" alt="" width="53" height="49" />Les AUTRES DOCUMENTS :</p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-389" title="apply-btn1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/apply-btn1.gif" alt="" width="16" height="16" /> Généralités de droit public                                        <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin1.pdf" target="_blank"><img class="alignnone size-full wp-image-390" title="find" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/find.png" alt="" width="24" height="24" /></a></p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-389" title="apply-btn1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/apply-btn1.gif" alt="" width="16" height="16" /> Les bibliothèques : organisation, statuts                   <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin2.pdf" target="_blank"><img class="alignnone size-full wp-image-390" title="find" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/find.png" alt="" width="24" height="24" /></a></p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-389" title="apply-btn1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/apply-btn1.gif" alt="" width="16" height="16" /> Statuts particuliers du personnel des bibliothèques <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin4.pdf" target="_blank"><img class="alignnone size-full wp-image-390" title="find" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/find.png" alt="" width="24" height="24" /></a></p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-389" title="apply-btn1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/apply-btn1.gif" alt="" width="16" height="16" /> Les bases de la comptabilité publique                       <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin5.pdf" target="_blank"><img class="alignnone size-full wp-image-390" title="find" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/find.png" alt="" width="24" height="24" /></a></p>
<p style="text-align:justify;"><img class="alignnone size-full wp-image-389" title="apply-btn1" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/apply-btn1.gif" alt="" width="16" height="16" /> Les institutions européennes                                   <a href="http://netx.u-paris10.fr/mediadix/cours/admin/word/admin6.pdf" target="_blank"><img class="alignnone size-full wp-image-390" title="find" src="http://concoursredacteur.wordpress.com/files/2008/09/find.png" alt="" width="24" height="24" /></a></p>
<p style="text-align:justify;">
<p style="text-align:justify;">
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[FRANCAIS UNIVERSITE DE TURKU REMY SACH]]></title>
<link>http://remysach.wordpress.com/?p=3</link>
<pubDate>Thu, 25 Sep 2008 06:46:30 +0000</pubDate>
<dc:creator>remcha</dc:creator>
<guid>http://remysach.fr.wordpress.com/2008/09/25/cours/</guid>
<description><![CDATA[COURS POUR JURISTES ET ETUDIANTS INTERESSES PAR LE DROIT FRANCAIS

FRANCAIS JURIDIQUE 1  SOURCES DE ]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<h3>COURS POUR JURISTES ET ETUDIANTS INTERESSES PAR LE DROIT FRANCAIS</h3>
<ul>
<li><strong><span style="color:#888888;">FRANCAIS JURIDIQUE 1 </span></strong> SOURCES DE LA LOI-ORGANISATION JUDICIAIRE-LES PROFESSIONNELS DU      DROIT-LA PROCÉDURE -DROIT CIVIL-DROIT PÉNAL-DROIT COMMERCIAL</li>
<li><strong><span style="color:#888888;">FRANCAIS JURIDIQUE 2</span></strong><strong> </strong> DOCUMENTS AUTHENTIQUES-COMMENTAIRES D'ARRÊTS-CONTRATS-</li>
<li><strong><span style="color:#888888;">COMPRÉHENSION DE TEXTES</span></strong> LECTURE, ANALYSES ET COMMENTAIRES DE TEXTES JURIDIQUES ET DE DÉCISIONS DE JUSTICE.</li>
</ul>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Cachez ces seins !]]></title>
<link>http://dramelay.wordpress.com/?p=646</link>
<pubDate>Wed, 24 Sep 2008 17:11:58 +0000</pubDate>
<dc:creator>Démocrates 54</dc:creator>
<guid>http://dramelay.fr.wordpress.com/2008/09/24/cachez-ces-seins/</guid>
<description><![CDATA[A l&#8217;heure où certains postiers défilent pour &#8220;défendre le service public&#8220;, l]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p style="text-align:justify;"><img class="alignleft" src="http://sexes.blogs.liberation.fr/agnes_giard/images/2008/09/23/gabyohgaby_2.jpg" alt="" width="333" height="83" />A l'heure où certains postiers défilent pour "<em>défendre le service public</em>", l'envoi de cartes postales semble menacé. En effet,  l'artiste Philippe Pissier est mis en cause dans le cadre d'une enquête préliminaire ordonnée par le substitut du procureur de la République de Cahors. Il aurait enfreint l'article 227-24 du code pénal et risquerait  trois ans d’emprisonnement et 175 000 euros d’amende, pour des faits commis dans le cadre d'une opération de mail-art, c'est à dire l’art consistant à envoyer des oeuvres d’art par la Poste. <span style="text-decoration:underline;">Son crime</span> : avoir envoyé quatre cartes postales représentant les seins d'une demoiselle, ornés de pinces à linge... L'affaire est en cours d'instruction. Mais l'ont peut déjà se demander si ne serait pas venue la fin des cartes postales - de si bon gout - qu'arborent les <em>maisons de la presse</em> de nos lieux de villégiatures estivaux.</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Des livres pour Salah Hamouri.]]></title>
<link>http://rannemarie.wordpress.com/?p=1141</link>
<pubDate>Wed, 24 Sep 2008 14:34:04 +0000</pubDate>
<dc:creator>raannemari</dc:creator>
<guid>http://rannemarie.fr.wordpress.com/2008/09/24/des-livres-pour-salah-hamouri/</guid>
<description><![CDATA[L’Afps a lancé en mars 2008 une campagne pour envoyer des livres à Salah Hamouri [1], jeune Pal]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<div class="div-align-just-fps"><span style="font-size:small;font-family:Arial, Helvetica, sans-serif;"><strong>L’Afps a lancé en mars 2008 une campagne pour envoyer des livres à Salah Hamouri [<a id="nh1" class="spip_note" title="//www.france-palestine.org/article8302.html" name="nh1" href="https://rannemarie.wordpress.com/wp-admin/#nb1">1</a>], jeune Palestinien français, emprisonné en Israël par les autorités d’occupation pour un supposé délit d’intention. Ces livres reçus sont un soutien à Salah et ses camarades et un message clair aux autorités françaises et israéliennes : nous ne renoncerons pas à exiger la justice et le droit pour Salah et les 11 000 prisonniers palestiniens [<a id="nh2" class="spip_note" title="[2] Si ce n'est déjà fait, signez et faites signer la pétition pour (...)" name="nh2" href="https://rannemarie.wordpress.com/wp-admin/#nb2">2</a>].</strong></span></div>
<div class="texte">
<p class="spip">D’après les informations en notre possession, Salah Hamouri aurait reçu environ 500 livres ! Concrètement les 300 livres reçus à la prison de Rimonin ont été transférés à la prison de Gilboa et, en accord avec Salah qui ne peut avoir que 8 livres en permanence dans sa cellule, ils sont à sa disposition dès qu’il le souhaite.</p>
<p class="spip">Par ailleurs aussi bien au Consulat général de Tel-Aviv qu’au Consulat de Haïfa, des « stocks » non négligeables sont en attente pour être livrés. D’où notre estimation de 500 livres. Le Consulat de Haïfa ne peut introduire et faire passer à Salah que 8 livres par 8 livres, ce qui n’était pas le cas à Rimonin. C’est une décision du directeur de la prison.</p>
<p class="spip"><strong class="spip">Serait-ce une raison pour relâcher l’envoi de livres ? Aucunement !</strong></p>
<p class="spip">Que l’administration pénitentiaire israélienne de Gilboa refuse ce que personne ne refuse dans un État de droit est une chose, que nous l’acceptions serait tout autre chose.</p>
<p class="spip">Nous ne saurions accepter les décisions d’un directeur de prison israélienne et nous plier à son diktat. Ce n’est pas atteindre à la souveraineté d’Israël que de faire valoir l’universalité des droits des prisonniers. Lire un livre ce n’est ni subversif ni attentatoire à la sécurité d’Israël. Ce n’est pas au droit de se plier aux desiderata d’un directeur de prison, c’est au directeur d’accepter et de se soumettre au droit général.</p>
<p class="spip">En conséquence nous appelons à continuer l’envoi de livres pour Salah via le Consulat de Haïfa , en particulier l’envoi de Bandes Dessinées qui pourraient être lues par les autres prisonniers ne comprenant pas le français !</p>
<h3>Salah Hamouri c/o Consulat de France à Haïfa</p>
<p class="spip">37, rue Hagefen</p>
<p class="spip">Haïfa</p>
<p class="spip">Israël.</p>
</h3>
</div>
<p> </p>
<div class="notes">
<p class="spip_note">[<a class="spip_note" title="Notes 1" name="nb1" href="https://rannemarie.wordpress.com/wp-admin/#nh1">1</a>] <a class="spip_out" href="http://www.france-palestine.org/article8302.html" target="_blank">http://www.france-palestine.org/article8302.html</a></p>
<p class="spip_note">[<a class="spip_note" title="Notes 2" name="nb2" href="https://rannemarie.wordpress.com/wp-admin/#nh2">2</a>] Si ce n’est déjà fait, signez et faites signer la pétition pour Salah : <a class="spip_out" href="http://www.france-palestine.org/article7743.html" target="_blank">http://www.france-palestine.org/article7743.html</a></p>
</div>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[Bilan après une semaine de cours, et autres nouvelles]]></title>
<link>http://khannibal.wordpress.com/?p=211</link>
<pubDate>Tue, 23 Sep 2008 20:17:35 +0000</pubDate>
<dc:creator>François</dc:creator>
<guid>http://khannibal.fr.wordpress.com/2008/09/23/bilan-apres-une-semaine-de-cours-et-autres-nouvelles/</guid>
<description><![CDATA[Bon, petit compte rendu après ma première semaine en deuxième année de droit mais troisième ann]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Bon, petit compte rendu après ma première semaine en deuxième année de droit mais troisième année d'université. Ca va, tu suis ?<br />
<!--more--><br />
Disons-le tout de suite, comme ça c'est fait : j'ai un horaire de masochiste. Voilà, je me suis plaint, ça fait bien, c'était la dernière fois pour ce billet. </p>
<p>Mis à part un horaire de stakhanoviste, c'est plutôt chouette !</p>
<p>Le droit des obligations est une branche compliquée mais intéressante. La prof est sympa, marrante par moment, sérieuse aussi. Bref, elle met un peu de vie dans un cours à la matière quelque peu assommante.</p>
<p>Le droit administratif général, c'est pas très intense. Un peu soporifique pour le moment mais on revoit les cours de droit constitutionnel de l'année passée et les principes généraux du droit. Comme c'est de la matière connue, ça endort un peu de la revoir, même si c'est utile !</p>
<p>Le droit des successions. J'adore. C'est juste génial ! Compliqué, mais génial.</p>
<p>Le droit constitutionnel, pour le moment, c'est un peu lourd... Lourd car on fait l'histoire du droit en ce moment... Et j'ai travaillé cette branche pour mes examens d'août, soit il y a moins de deux mois. L'histoire me sort par tous les trous, surtout celui-là. </p>
<p>Le droit romain. Splendide. Incroyable. Le prof est dément. Un passionné qui gesticule sans cesse, qui insiste et martèle sur de petites choses, et qui est drôle aussi. J'ai d'ailleurs choisi de faire mon travail personnel (nécessaire pour me présenter aux examens) en droit romain.</p>
<p>Le droit social est intéressant dans le sens où étudier la sécurité sociale est plutôt une bonne chose afin de comprendre le système suisse des assurances.</p>
<p>Bref, dans l'ensemble, peu de cours différents, mais alors punaise le nombre qu'on en a durant la semaine ! Fatigant, mais chouette.</p>
<p>Ah, autre nouvelle : je devrais bientôt upgrader le disque dur interne de mon MacBook Pro. Passer de 160 Go à 5400 t/min à 320 Go pour 7200 t/min. Je me réjouis déjà, car mon disque dur interne actuel commence gentiment à être plein (presque 90%).</p>
<p>D'ailleurs, le 28 septembre, j'ai 21 ans. Alors, tu m'offres quoi ? Hein ? Dis moi, aller, dis moi !</p>
<p>Le 29 septembre, je donnerai mon premier cours d'informatique... On va rire. En fait, ce sont les suivants que j'appréhende le plus, mais on verra bien.</p>
<p>Et le 2 octobre paraîtra sur Cuk.ch un article rédigé par mes soins.</p>
<p>Suite au prochain épisode !</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[CLASSEE SANS SUITE !!!]]></title>
<link>http://detectivefrance.wordpress.com/?p=81</link>
<pubDate>Tue, 23 Sep 2008 16:36:50 +0000</pubDate>
<dc:creator>GARANT Pierre-Henry</dc:creator>
<guid>http://detectivefrance.fr.wordpress.com/2008/09/23/classee-sans-suite/</guid>
<description><![CDATA[l&#8217; Espionnage de Monsieur THIBAULT de la CGT qui avait fait si grand bruit  a été classé s]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>l' Espionnage de Monsieur THIBAULT de la CGT qui avait fait si grand bruit  a été classé sans suite...en silence ... comme il se doit ...point "d'officine", point d'espionnage, point de barbouzes juste il semble une affaire qui n'en était pas une... (tant mieux ! pour la profession)... <a href="http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/social/20080905.OBS0138/laffaire_thibault_a_ete_classee_sans_suite.html" target="_blank">en savoir plus</a></p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[A nos soldats d'Afghanistan et d'ailleurs]]></title>
<link>http://tribunehumaniste.wordpress.com/?p=35</link>
<pubDate>Tue, 23 Sep 2008 14:28:41 +0000</pubDate>
<dc:creator>Benoît Schmaltz</dc:creator>
<guid>http://tribunehumaniste.fr.wordpress.com/2008/09/23/a-nos-soldats-dafghanistan-et-dailleurs/</guid>
<description><![CDATA[Les socialistes français ont pour parti refusé de voter la continuation du mandat français en Afg]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Les socialistes français ont pour parti refusé de voter la continuation du mandat français en Afghanistan. Pour moi c'est un outrage.</p>
<p>Certes, l'opinion semble majoritairement contre notre présence là-bas. L'opinion pense ce qu'on lui donne à penser et si l'on en est là, c'est bien parce que les opérations militaires françaises ne font l'objet d'aucune information sérieuse et n'intéressent que le jour où il y a des morts (et encore des morts bien français, parce que ceux de la légion étrangère ne sont quasiment jamais mis en avant... leur sang doit avoir moins de valeur).</p>
<p>Tout d'abord sur le fondement de notre présence là-bas. La France s'est engagée dans le cadre du Traité de l'Atlantique Nord a porté secours à tout membre de l'Alliance qui serait attaqué par une puissance étrangère. Les attentats du 11 septembre n'ont été possibles qu'avec l'appui de l'Afghanistan ce qui justifie parfaitement le déclenchement du traité. Le premier fondement est donc celui-ci : le respect de la parole donnée. J'ose croire que les socialistes français y attachent une quelconque importance.</p>
<p>Le second fondement est, qu'une fois l'Afghanistan réduit militairement, nous nous sommes associé à une opération de long terme visant au maintien de l'ordre et, in fine, au développement de ce pays. Il me semblait lorsque j'étais adhérent du PS, que l'internationalisme, l'aide aux populations nécessiteuses, l'aide au développement etc. faisaient partie de leur corps de doctrine. J'ose croire qu'il en est toujours ainsi malgré leur vote honteux.</p>
<p>Sur la viabilité de l'opération elle-même, argument matériel qui pourrait s'opposer à tous les autres : nécessité fait loi. Et bien, que dire ? La population voit son sort empirer, et commence parfois à regretter les Talibans. Ces derniers retrouvent leur vigueur. Le Pakistan, volontairement ou non, arme et soutien les entreprises islamistes en Afghanistan. La force de l'OTAN subit les limites de toute coalition. L'armée française souffre de faibles moyens, d'une faible considération nationale, commet des erreurs, etc. Le gouvernement local voit son autorité limitée aux abords de Kaboul. Les divisions intestines ont repris de plus belles (ont-elles jamais cessées ? à moins de monter à la courte période d'Alexandre le Grand...). La drogue est la seule chose qui prospère là-bas. Bref, l'état actuel de la situation semble désastreux.</p>
<p>Mais face à ce constat, de deux choses l'une : soit les socialistes français ont raison de dire, nous n'avons plus rien à faire là-bas, laissons les Talibans revenir, quelques massacres et épurations malheureuses mais nécessaires et puis le calme reviendra, sous la chape de plomb d'un islamisme intolérant. Soit, je ne pensais pas que c'était là du socialisme.</p>
<p>Soit l'on se conforme à sa parole, à ses principes humanistes, on admet les erreurs omises et l'on relève les carences puis on réagit. L'Afghanistan d'une police internationale pour maintenir l'ordre et rétablir un gouvernement et une administration efficace, non corrompue. L'Afghanistan a besoin d'une force militaire capable de réduire les résistances islamistes et tenir en respect les seigneurs locaux. Si cela demande 50 000 hommes de troupes et 100 000 gendarmes supplémentaires, donnons les leur ! Et oui, il y aura des morts, français même, puisqu'il semble nécessaire de préciser la valeur du sang qui va couler, mais ces morts au moins, seront justes.</p>
<p>A mon sens, voilà l'alternative : soit nous posons pour l'avenir les garanties d'un minimum de contrôle sur notre monde extérieur, soit nous pouvons d'ores et déjà prévoir les murs et la flotte qui deviendra indispensable lorsque le désordre que nous aurons laisser s'organiser poussera vers nous réfugiés et crève-la-faim.</p>
<p>Question de stratégie. Notion d'efficacité. Ces arguments devraient peut-être convenir. Pour moi il y en a d'autres : l'honneur et le devoir, le sens de la justice, le goût de la liberté. Mais apparemment, ce ne sont pas des arguments qui priment pour certains de nos députés socialistes...</p>
]]></content:encoded>
</item>
<item>
<title><![CDATA[EDVIGE...]]></title>
<link>http://detectivefrance.wordpress.com/?p=77</link>
<pubDate>Tue, 23 Sep 2008 13:14:47 +0000</pubDate>
<dc:creator>GARANT Pierre-Henry</dc:creator>
<guid>http://detectivefrance.fr.wordpress.com/2008/09/23/edvige/</guid>
<description><![CDATA[Doux Prénom surané s&#8217;il en est, pour un avenir &#8230;plus sûr ! vous faire une idée ..ICI]]></description>
<content:encoded><![CDATA[<p>Doux Prénom surané s'il en est, pour un avenir ...plus sûr ! vous faire une idée ..<a href="http://www.lepoint.fr/actualites-societe/le-fichier-edvige-point-par-point/1597/0/272328" target="_blank">ICI</a></p>
]]></content:encoded>
</item>

</channel>
</rss>
