Blogs sur: Etat Civil
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Mokheiber : Les conditions actuelles sont inopportunes pour abolir le confessionnalisme politique
dodzi wrote 12 hours ago: Iloubnan.info BEYROUTH – Le député Ghassan Mokheiber a prévu mardi à la radio Voix du Liban l’avènem … more →
Insee / Naissances et décès par commune, département et région, mariages par département et région
sce documentation wrote 4 days ago: voir … more →
Mariage / mariages blancs
sce documentation wrote 6 days ago: Réponse ministérielle n°55978 JOAN 03.11.2009 lire … more →
Papiers d'identité / photographies
sce documentation wrote 6 days ago: Réponse ministérielle n°55078 JOAN 10.11.2009 lire … more →
Passeports biométriques / audit
sce documentation wrote 6 days ago: Réponse ministérielle n°56176 JOAN 10.11.2009 lire … more →
Mariage / signalement au procureur / liberté de mariage
sce documentation wrote 1 month ago: Réponse ministérielle n° 54997 – JOAN 13.10.2009 - lire … more →
15 mesures pour simplifier la vie des Français
sce documentation wrote 1 month ago: 15 mesures pour simplifier la vie des particuliers, des collectivités et des associations ont été pr … more →
Dévolution du nom de famille / mariage des parents
sce documentation wrote 1 month ago: Réponse ministérielle n° 54352 JOAN 06.10.2009 – lire … more →
Délais d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport
sce documentation wrote 1 month ago: Le délai moyen entre le jour de dépôt de la demande en mairie et le jour de réception varie actuelle … more →
Adoption plénière / Les extraits d’actes de naissance ne comportent pas la mention de l’adoption
sce documentation wrote 1 month ago: Réponse ministérielle n° 57710 – 6.10.09 lire … more →
Délais d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport
sce documentation wrote 1 month ago: Délais moyen entre le jour de dépôt de la demande en mairie et le jour de réception varie actuelleme … more →
Etat civil / nom / intérêt légitime
sce documentation wrote 2 months ago: Principes de dévolution et de fixité du nom : Un enfant qui a porté pendant cinq ans un nom ne sau … more →
Administration / acte d'état civil / délivrance
sce documentation wrote 2 months ago: Une administration peut solliciter directement auprès de l’officier de l’état civil com … more →
Délais d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport
sce documentation wrote 2 months ago: Délais moyen entre le jour de dépôt de la demande en mairie et le jour de réception varie actuelleme … more →
Etat civil / enfants décédés
sce documentation wrote 2 months ago: Circulaire interministérielle du 19 juin 2009 n° NORDGCL/DACS/DHOS/DGS relative à l’enregi … more →
Mariage / internet
sce documentation wrote 2 months ago: Initiative de collectivité : le mariage sur internet à la mairie d’Elancourt (Yvelines) articl … more →
Mariage / sans papier
sce documentation wrote 2 months ago: Condamnation pour avoir refusé de marier un sans papier – TGI Libourne – 7 mai 2009 … more →
Délais d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport
sce documentation wrote 2 months ago: Délais moyen entre le jour de dépôt de la demande en mairie et le jour de réception varie actuelleme … more →
Délais d’obtention d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport
sce documentation wrote 2 months ago: Délais moyen entre le jour de dépôt de la demande en mairie et le jour de réception varie actuelleme … more →
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