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Blogs sur: Infraction

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Trois mille visons d'élevage dans la nature. 16/10/09

alexia wrote 1 month ago: Deux mille cinq cent à trois mille visons d’élévage élevage se sont échappés autour du village … more →

Mots-clefs : Elevage, vison, risque sanitaire

La culture de l'automobile et Laval

alavaldesrapides wrote 6 months ago: Hier soir, soit vendredi, ma copine et moi écoutions le très bon bien que très “célébration de … more →

Mots-clefs : Politique, Vie de banlieue, Autobús, Automobile, [Bruit], Culture, honda civic, Illegal, individualisme

Le B A BA de la procédure pénale

ledroitpourtoi wrote 11 months ago: Tout le monde redoute d’avoir affaire à la justice, et pour cause, elle parait inaccessible et … more →

Mots-clefs : Droit, procedure, Penal, Crime, délit, contravention

Pas de points pour les vélos

escarmouche wrote 1 year ago: Afin que le document envoyé par la Mairie soit au plus juste il convient d’y apporter une modi … more →

Mots-clefs : Café citoyen, Velo, abus de points, Amende, police de village, Sens Interdit

My bitch!

Ninishka wrote 1 year ago: Une madame de 85 ans du nom de Leyda Smith de Pensalvanie a arrêté, elle même, un p’tit cul de … more →

Mots-clefs : freak, Inutilité, police, gun, vieille, Leyda Smith, voleur, Fusil, 9/11

Est-ce une infraction d'accéder à un répertoire caché sur un site Internet ?1 comment

Jérôme wrote 1 year ago: Il n’est pas rare qu’un gestionnaire de site Internet utilise un répertoire caché pour y … more →

Mots-clefs : Juridique, e-commerce, Web, Penal, Sécurité informatique, système de traitement automatisé de données, stad, répertoire web caché, Jurisprudence

Convoiter le wifi du voisin, c'est pas bien !

Jérôme wrote 1 year ago: Très présent dans les foyers grâce aux “box”, les connexions wifi, ne sont pas toujours … more →

Mots-clefs : Juridique, Web, Penal, Wifi, connexion à l'Internet, Fon, système de traitement automatisé de données, stad

Vers une dépénalisation du droit de la publicité ?

Jérôme wrote 1 year ago: Portant sur la dépénalisation de la vie des affaires, le rapport du groupe de travail présidé par le … more →

Mots-clefs : Juridique, Penal, publicité, Web, dépénalisation, droit des affaires, pratiques commerciales trompeuses, rapport Coulon


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