N° de pourvoi: 07-40785 12 November 2008 Attendu, selon l’arrêt attaqué (Bordeaux, 8 juin 2006) que M. X…, qui exploite un commerce saisonnier de vente de souvenirs à Soulac, a, au printe… la suite →
Drew wrote 1 week ago: Suite à la mort de Farah Fawcett hier, j’ai eu du mal à retrouver cet article dont j’ava … more →
dipoun57 wrote 2 weeks ago: View this document on Scribd Agrandissez en cliquant sur Toggle full screen tout à gauche du doc … more →
kamisou wrote 2 weeks ago: Quel régime juridique pour le Web 2.0 ? L’usage des sites dits “communautaires” se … more →
dipoun57 wrote 2 weeks ago: L’ensemble des dossiers et fichiers que contenait mon ordinateur ont disparu, soit plus de 200 … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: Exigence, mise au point, ou juste retour ? Je souhaiterais que chaque internaute ayant reçu son mo … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: Le seul envoi des mots de passe me prend plus d’une heure par jour. Si vous en avez fait la de … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: Suite à un email du Docteur Stéphanie F.G. je souhaiterais que chacun puisse voir auprès de son méde … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: En voila (ou voici) des membres d’Intellect Territorial qui vont être heureux. Ce livre, toujo … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: La loi sur le droit au logement opposable et ses incidences sur les procédures d’exécution et d’expu … more →
dipoun57 wrote 1 month ago: Intellect Territorial se positionne SANS DISCUSSION AUCUNE comme le premier blog de sujets corrigés … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: En vous inscrivant sur le site du Centre de Formation Juridique, vous pourrez bénéficier de quelque … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: INFORMATION DIPOUN : les accès à http://intellecterritorial.unblog.fr et http://www.yuntaa.com ayant … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: Chacun saura interpréter le screenshot suivant, représentant le nombre de visiteurs. Sachant aussi … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: D’après une étude de l’Observatoire des risques juridiques des collectivités territorial … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: Dans sa séance plénière du 25 octobre 2007, le Conseil constitutionnel a examiné une série de recou … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: TRES IMPORTANT !!! Veuillez prendre connaissance de ce message en cliquant ici … more →
dipoun57 wrote 2 months ago: Par Céline Gravière, Avocate au Barreau de Bordeaux Le droit au logement opposable, institué par la … more →
dipoun57 wrote 3 months ago: Intellect Territorial se positionne comme un espace web où il est possible de trouver le plus gran … more →