cassation 2è chambre civile – 19/11/2009, n° 09-60.379 – lire… la suite →
Veille Vie Civile et Citoyennesce documentation wrote 22 hours ago: cassation 2è chambre civile – 19/11/2009, n° 09-60.379 – lire … more →
sce documentation wrote 1 month ago: 15 mesures pour simplifier la vie des particuliers, des collectivités et des associations ont été pr … more →
sce documentation wrote 2 months ago: Cour de cassation chambre civile 2 … more →
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sce documentation wrote 2 months ago: Réponse ministèrielle à la QE n° 54250 – JOAN 25.08. 2009 – lire … more →
sce documentation wrote 2 months ago: Circulaire de rappel signalée par territorial.fr lire … more →
arnofouquet wrote 1 year ago: A la suite des émeutes urbaines de novembre 2005, de nombreux collectifs “citoyens” ont … more →
Emile Canu wrote 1 year ago: Vous avez jusqu’au 31 décembre 2007 au plus tard pour vous inscrire sur les listes électorales … more →
marseille2008 wrote 1 year ago: La rumeur allait bon train ses derniers jours, voilà que le site Internet Marseille un autre regard … more →
Emile Canu wrote 1 year ago: Mon équipe et moi lançons cette semaine un appel à l’inscription sur les listes électorales da … more →
marseille2008 wrote 2 years ago: L’équipe de JN Guérini avait donné le ton en publiant le sondage BVA qui plaçait à égalité Jea … more →