Blogs sur: Proposition De Loi
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AUJOURD'HUI, C'EST NA !
La proposition de loi devrait être débattue et/ou adoptée ou pas. Aujourd’hui, pour moi, c’est na ! Autres billets : c’est là. Pour toutes ces soirées veillées tard, de l’âge d… la suite →
Fleur de blog
Et si nous réformions la démocratie ?
onclebenjamin wrote 1 month ago: Que ce soit au niveau mondial, européen ou français, nous sommes soumis à des réformes, toujours plu … more →
AUJOURD'HUI, C'EST NA !
fleurdeblog wrote 5 months ago: La proposition de loi devrait être débattue et/ou adoptée ou pas. Aujourd’hui, pour moi, c … more →
Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l’origine, réelle ou supposé
Non.bis.in.idem wrote 5 months ago: La proposition de loi n°1305 contient des dispositions visant à améliorer le dispositif existant en … more →
Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et à améliorer l’accompagnement médical et social des victimes
Non.bis.in.idem wrote 5 months ago: La proposition de loi n°1538 du 2 avril 2009 vise à prévenir, détecter et lutter contre l’ince … more →
VIVE LA LIBERTE...
fleurdeblog wrote 5 months ago: Mais où s’arrête-t-elle ? Quelles sont ses limites ? Voici un article intéressant. N’oub … more →
LE POURQUOI DE MON COMBAT
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fleurdeblog wrote 5 months ago: Mon combat, il est clair. Avec l’association AIVI, nous demandons l’insertion du terme i … more →
amende de 1000€ pour blocage de fac?
— 2 comments
Le colporteur wrote 6 months ago: grève à l'Université de Strasbourg par ici voilà la nouvelle idée réac’ de la droite! mais … more →
1538 : UNE ANNEE PHARE DE L'HISTOIRE
— 4 comments
fleurdeblog wrote 7 months ago: Aujourd’hui, à l’Assemblée nationale a été présentée une loi proposant l’insertion … more →
LETTRE A MA DEPUTEE
fleurdeblog wrote 7 months ago: ………. ………. 06000 Nice Mme Muriel Marland Militello Députée de la … more →
PETITE VICTOIRE
fleurdeblog wrote 7 months ago: Hadopi devrait repasser le 29 avril, le lendemain de la rentrée parlementaire et la loi sur l’ … more →
UN OUI POUR UN NON
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fleurdeblog wrote 7 months ago: Oui ! Pour en rajouter à mon article précédent, il faut savoir qu’un enfant ne sait pas toujou … more →
COMMUNIQUE D'AIVI
— 1 comment
fleurdeblog wrote 7 months ago: Ce tag existe réellement sur un pont au-dessus du Paillon Le 28 avril, sera votée une loi extrêmemen … more →
L'avenir de l'université selon l'UMP
rastanarko wrote 8 months ago: Je vous aprlais déjà il y a quelque jours de ce projet de loi concernant l’endetemment étudian … more →
12 ans, l'age de responsabilité pénale pour les mineurs !
velamraoui wrote 12 months ago: Les droits des mineurs, c’est le thème abordé dans un rapport ! il sera remis à la ministre Rachida … more →
Mes propositions en vue de réformer cette loi sur la copropriété
nyssens2007 wrote 2 years ago: La loi du 30 juin 1994 sur la copropriété adoptée il y a plus de 13 ans pose dans la pratique de nom … more →
Accouchement sous x et maternité de substitution
— 1 comment
nyssens2007 wrote 2 years ago: La question de l’accouchement sous x se pose dans le cadre du débat plus large relatif à la « parent … more →
Résorber l’arriéré judiciaire dans l’arrondissement judiciaire de Bruxelles-Hal-Vilvorde
nyssens2007 wrote 2 years ago: Pour résorber l’arriéré judiciaire de manière structurelle à Bruxelles, il convient aussi de ramener … more →
Il faut réformer la loi sur la copropriété
nyssens2007 wrote 2 years ago: La sénatrice Clotilde Nyssens a déposé une proposition de loi de nature à pacifier les relations ent … more →
Faciliter la réparation des erreurs dans les jugements
nyssens2007 wrote 3 years ago: Il résulte des dispositions du Code judiciaire interprétées par la jurisprudence que si un juge a ou … more →
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