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Taxe d’habitation...

La directive CD6 D 1111 énonce : « Sont imposables à la taxe d’habitation les locaux meublés affectés à l’habitation. Il s’agit généralement des locaux situés dans des immeubles imposables à la taxe f… more →

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Lois et règlements en matière de communication

philippedoucet wrote 2 weeks ago: ALS-1001 LOIS ET RÈGLEMENTS La constitution canadienne et l’État de droit Droit positif : L’en … more →

Mots-clefs : Boîte à Outils, Lois et réglements, Modélisation, UNESCO, UIT, Lois, acteurs économiques, INTERNATIONAL, Québec

Vie en condo : votre animal est-il le bienvenu?

maisonmax wrote 3 weeks ago: Par Marie-Hélène Leboeuf On ne le répètera jamais assez : lorsqu’on achète un condo, il est essentie … more →

Mots-clefs : Maison Direct, Condo Direct, Animal, Condo

Règlements

Cité Scolaire Mazamet wrote 2 months ago: Règlement intérieur: télécharger: REGLEMENT INTERIEUR (format .doc) Règlement de l’internat: t … more →

Mots-clefs : Interieur, Internat, charte, Nouvelles Technologies

Règles du Blog — 1 comment

foto2chevo wrote 3 months ago: Bonjour à tous, le but de ce blog est de vous permettre de retrouver les photos de vos concours. Je … more →

Règlement et participation du concours de photos

riroy27 wrote 6 months ago: À vos appareils photos! Le Petit Témis lance la première édition de son concours de photos du Sentie … more →

Demain, l'Europe.

Jools wrote 8 months ago: et dire que bientôt nous devons élire nos députés européens et je lis, j’entends et je vois qu … more →

Mots-clefs : Et encore une analyse, Politique, France, Union Européenne, Commission, Institutions, Elections Européennes, Politiques, UE

Les redevances de nos bateaux...

remijopie wrote 12 months ago: Le tarif des redevances est toujours calculé sur la base des tarifs négociés en 1994, et cette base … more →

Mots-clefs : 1994, Augmentation, Base, Índice, redevance, tarif

Taxe d’habitation...

remijopie wrote 12 months ago: La directive CD6 D 1111 énonce : « Sont imposables à la taxe d’habitation les locaux meublés affecté … more →

Mots-clefs : habitation, directive, foncière

Taxe foncière...

remijopie wrote 12 months ago: L’article 1381 – 3° du code général des impôts précise : « Les bateaux utilisés en un point fixe et … more →

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NOTICE : Secours des noyés

remijopie wrote 1 year ago: Sauvetage et réanimation des noyés (pdf) … more →

Aliénation identitaire (2) — 4 comments

Vincent Sremed wrote 1 year ago: Je suis à Québec cette semaine. Je me suis surpris moi-même, en arrivant en voiture dans cette provi … more →

Mots-clefs : Philosophie, Québec, légèreté, Toronto, Aliénation identitaire, Routes, Lois, tiers-monde

32 mesures de haine — 30 comments

Dr. CaSo wrote 1 year ago: “Haïr” est un bien grand mot que je n’aime pas utiliser. Je préfère détester certa … more →

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Quand on demande gentiment... — 1 comment

julie wrote 1 year ago: … more →

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Les règlements de police

remijopie wrote 2 years ago: Le règlement général de police (format PDF – 2.1 Mo) Tout usager de la voie d’eau doit dispose … more →

Mots-clefs : Règlement, police


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