La directive CD6 D 1111 énonce : « Sont imposables à la taxe d’habitation les locaux meublés affectés à l’habitation. Il s’agit généralement des locaux situés dans des immeubles imposables à la taxe f… more →
aptewrote 2 weeks ago: ALS-1001 LOIS ET RÈGLEMENTS La constitution canadienne et l’État de droit Droit positif : L’en … more →
wrote 3 weeks ago: Par Marie-Hélène Leboeuf On ne le répètera jamais assez : lorsqu’on achète un condo, il est essentie … more →
wrote 2 months ago: Règlement intérieur: télécharger: REGLEMENT INTERIEUR (format .doc) Règlement de l’internat: t … more →
wrote 3 months ago: Bonjour à tous, le but de ce blog est de vous permettre de retrouver les photos de vos concours. Je … more →
wrote 6 months ago: À vos appareils photos! Le Petit Témis lance la première édition de son concours de photos du Sentie … more →
wrote 8 months ago: et dire que bientôt nous devons élire nos députés européens et je lis, j’entends et je vois qu … more →
wrote 12 months ago: Le tarif des redevances est toujours calculé sur la base des tarifs négociés en 1994, et cette base … more →
wrote 12 months ago: La directive CD6 D 1111 énonce : « Sont imposables à la taxe d’habitation les locaux meublés affecté … more →
wrote 12 months ago: L’article 1381 – 3° du code général des impôts précise : « Les bateaux utilisés en un point fixe et … more →
wrote 1 year ago: Sauvetage et réanimation des noyés (pdf) … more →
wrote 1 year ago: Je suis à Québec cette semaine. Je me suis surpris moi-même, en arrivant en voiture dans cette provi … more →
wrote 1 year ago: “Haïr” est un bien grand mot que je n’aime pas utiliser. Je préfère détester certa … more →
wrote 1 year ago: … more →
wrote 2 years ago: Le règlement général de police (format PDF – 2.1 Mo) Tout usager de la voie d’eau doit dispose … more →