Code Source le nouveau roman de William Gibson est sorti, non sans attirer l'attention des geeks mais aussi des journalistes en mal de matière à penser le présent à l'aune des technologies futuristes. Ainsi, comme pour son précédent roman Identification des schémas où Gibson surfait sur un grand nombre de thématiques contemporaines (les marques, le marketing viral, la Russie ultime patrie des hackeurs, la plasticité des contenus avec un DivX au montage déstructuré etc.), la narration se nourrit d'une mosaïque de thèmes, un peu comme ces murs de photos produisant une image géante.

Quel rapport avec Google me demanderez-vous ? Eh bien Gibson ne s'est pas contenté de gloser sur les possibles applications de la géolocalisation comme grille surimposée au monde réel par opposition à la matrice du cyberespace. En sus de la mosaïque de thèmes, il a écrit avec en tête le système d'indexation de Google. Ce qui nous amène à ce délicieux néologisme qui fait le bonheur des critiques : la googlisation.

La googlisation, c'est l'intégration de l'existence du moteur de recherche comme voie royale pour être lu quand on blogue ou qu'on publie sur le Web. On écrit avec une liste de tags en tête, un titre accrocheur, autant pour le lecteur que pour le moteur de recherche. On utilise les mots et les sujets à la mode dans une course effrénée à la première position dans Google. Le but est d'être le premier à être consulté quand un internaute s'interroge sur un sujet, et entre les termes de sa recherche dans le moteur de Google.

Ainsi les rédactions en ligne sont-elles passées progressivement de l'autre côté du miroir, quand elles se sont préoccupées de rankings et de Google AdSense, d'abord pour augmenter leur popularité, ensuite pour dégager des revenus publicitaires. Un phénomène extrêmement contemporain et jusqu'ici spécifique au Web version 2.0. Dans un tel contexte, la démarche de William Gibson peut apparaître comme logique, voire suiviste (après les blogs, les romans !) à un détail près : les blogs et la presse en ligne sont numériques et prêts à être indexés par Google, les romans, eux, en sont loin.

Cela nous amène à dresser un état des lieux de l'indexation des livres dans Google aujourd'hui (c'est-à-dire avant que les livres ne soient couramment numérisés dans leur intégralité et consultables en ligne comme le propose... Google Book Search !). A l'heure actuelle, un livre est référencé sous forme numérique fragmentée :

• un titre,
• un auteur,
• un prix,
• un ISBN d'identification,
• une 4e de couverture,
• une notice de référencement pour librairies en ligne,
• les critiques écrites sur le Net à son sujet

Tous ces éléments textuels épars et informations diverses sont autant de cailloux blancs lâchés/jetés pour que le lecteur trouve son chemin vers Amazon ou Fnac.com. Imaginons maintenant la multiplication de ces cailloux si le texte d'un roman de Proust était totalement indexé par Google. On entre Guermantes à tout hasard dans Google ou bien Vue de Delft et le résultat des recherches converge naturellement vers Proust. Bien sûr, la notoriété des écrits de Proust est telle qu'il n'est pas nécessaire d'indexer toute la Recherche pour obtenir ces résultats.

Dans le cas d'un jeune auteur nettement moins connu le gain ne serait-il pas énorme ? Une promotion de type virale de son œuvre. Si par exemple, un Allemand cherche des renseignements sur le lycée Ernst Bloch de Bonn, il y aura de fortes chances pour qu'il tombe sur le site du lycée et pas loin en dessous sur La fille sans qualités de la romancière Julie Zeh.

Allons plus loin dans le raisonnement. Imaginons un auteur en mal de publication mais qui aurait fait indexer son livre par Google. Il augmente sensiblement ses chances de notoriété. Tel Simenon déroulant ses polars sur fond d'ambiance liégeoise qui aurait mis l'un de ses livres en ligne avec un partenariat Adsense, il y a fort à parier que tout internaute en quête d'écrits sur Liège passerait d'une façon ou d'une autre par son site et potentiellement cliquerait sur les publicités de l'office du tourisme de Liège.

A présent, envisageons une position intermédiaire entre le type de données actuellement indexées sur un livre et l'indexation du texte intégral. Une bonne partie du contenu Web 2.0 pensé pour la googlisation s'appuie sur le système des tags. Comme pour ce blog, la spécification de tags pour chaque billet permet de toucher un lectorat qui ne connaît pas immateriel.fr mais qui s'intéresse aux mêmes sujets que nous. Pourquoi ne pas envisager pour chaque livre, non pas les tags un peu prévisibles de classification (roman, psychologie, aventure, sciences humaines, voyage etc...) mais des mots-clés, pensés par l'éditeur ou l'auteur, uniques en un sens car adaptés à un contenu unique. Ces tags constituent une nébuleuse de méta-données propre à ceux qui les choisissent, en quelque sorte, une grille de lecture sous la forme de mots, un index pensé pour le Web. L'avantage est principalement de faire connaître un contenu sans tout dévoiler.

D'ailleurs, si la démarche littéraire de William Gibson pose les jalons d'une réflexion sur l'indexation des contenus comme nouvelle étape de la diffusion du livre, il n'en demeure pas moins que Code Source n'est pas à l'heure actuelle intégralement indexé dans Google ; ne confondons tout de même pas fiction littéraire avec réalité contemporaine !

samuel@immateriel.fr

Nombreux sont les blogs et sites personnels qui contiennent des encarts publicitaires. Il s'agit le plus souvent pour l'internaute de rembourser le coût éventuel de l'hébergement voire de tirer quelque maigre profit de sa notoriété et des heures passées à faire vivre son site. Quelque soit la raison pour laquelle l'internaute a mis en place ce système de rémunération, et quelque soit le montant des sommes récoltées, les revenus tirés des encarts publicitaires sont bien entendus à déclarer. Deux types de déclarations sont à faire : auprès des services fiscaux et de différents organismes de sécurité sociale. Le point sur toutes ces déclarations.

La déclaration de ses revenus au service des impôts

Pour les services fiscaux, la démarche est simple. La déclaration des revenus se fait au moins du formulaire 2042 C en tant que revenus non commerciaux non professionnels (art. 92 CGI). Ce formulaire s’ajoute au formulaire 2042 que reçoivent déjà les salariés.

Selon le montant des revenus tirés de l'exploitation d'encarts publicitaires, 2 régimes peuvent être distingués :

• le régime de déclaration micro-entreprise, si les revenus sont inférieurs à 27 000 € HT (art. 102 ter CGI). Ce régime est valable dans l'immense majorité des cas où il n'y a que des revenus publicitaires à déclarer. Dans ce cas, il faut simplement indiquer dans la case le montant des sommes reçues. L'administration se charge de calculer le montant de l'impôt dû.
• le régime de la déclaration contrôlée (art. 96 CGI), qui s'applique quand les revenus dépassent le seuil de 27 000 € HT ainsi qu'à ceux qui, éventuellement, en font le choix. Ce régime impose de faire une déclaration détaillée des recettes et des charges de l'activité pour déterminer s'il y a un bénéfice ou un déficit. Il est également obligatoire de tenir une comptabilité.

À noter que dans ce cadre là vous disposez également d'une franchise dispensant du paiement de la TVA, si le chiffre d'affaires n'excède pas 27000 € HT (art. 293B CGI). Vous devez donc obligatoirement faire figurer sur vos factures la mention suivante : "TVA non applicable, article 293 B du CGI" (art. 293 E CGI). Vous ne pouvez donc pas facturer la TVA.

Pour les déclarations à faire auprès des organismes de sécurité sociale, les démarches sont plus complexes. En effet, les différents organismes ne sont pas tous d'accord sur le traitement à apporter sur la question des revenus tirés d'encarts publicitaires.

Les déclarations à faire aux organismes sociaux

Ici deux cas sont à distinguer en fonction du mode de rémunération : fixe ou proportionnel aux visites

>1er cas : mise à disposition d'un espace publicitaire à rémunération fixe

Nous sommes dans le cas où l'espace publicitaire est mis à disposition sans que le nombre de clics n'influe sur la rémunération, fixe, quelque soit l'audience du site et le nombre de clic sur les bannières. Ici l'URSSAF considère qu'il n'y a qu'une location d'espace, ce qui n'est pas vu comme une activité professionnelle et dès lors il n'y a pas lieu de faire de déclaration. Ce type de rémunération est semble t-il très rare sur l'Internet. Il est en revanche beaucoup plus habituel de lier nombre de clics sur les publicités et rémunération du gérant du site : paiement au clic du programme Adsense de Google par exemple.

> 2nd cas : mise à disposition d'un espace publicitaire avec rémunération variant suivant le nombre de clics

Pour l'URSSAF, le fait de lier rémunération et audience créé un phénomène d'incitation qui caractérise l'activité professionnelle. Cette activité doit être vue comme une profession libérale.

Depuis le 1^er janvier 2008 les formalités déclaratives ont été simplifiées. Dorénavant il n’y a plus qu’un seul interlocuteur. Les professions libérales n'étant pas concernées par la réforme du 1er janvier 2008 elles doivent conservent 3 interlocuteurs : le Régime social des indépendant (RSI) qui recouvre les différentes cotisations "santé" effectuées jusqu’à présent par lui-même et l’URSSAF pour les cotisations "familiales". Le RSI est le régime obligatoire de sécurité sociale auquel sont notamment rattachés toutes les personnes exerçant à titre personnel une activité libérale. Il reste a priori possible de s’immatriculer. L'immatriculation se fait en ligne sur le site du centre des formalité des entreprises de l’URSSAF. Les cotisations restent toutefois les mêmes qu'auparavant :

• les cotisations personnelles d’allocations familiales. L'URSSAF puis maintenant le RSI se basent pour les cotisations sur un revenu forfaitaire. Cette base forfaitaire est de 6734 € la première année (art. R. 242-16 code sécurité sociale) et de 10101 € la deuxième année. De ce fait le montant des cotisations est de 364 € (5,40% de 6734 €, arrondi) la première année.
• la CSG et CRDS : 7,50% de 6734 € soit 539 € et 0,5% de 6734 € soit 34 €
• formation professionnelle : 0,15% du plafond de sécurité sociale soit 48 € pour 2007.

Au total les cotisations représentent 985 € pour la première année.

Cependant, si les revenus professionnels sont, pour 2008, inférieurs à 4 489 euros, ces cotisations sont remboursées. Ces sommes étaient jusqu’au 1^er janvier 2008 recouvrées par les URSSAF.

• Les cotisations maladie et maternité recouvrées depuis 2005 par le RSI. Le barème de cotisation est de 6,50 % dans la limite de 32184 €. Les montants des cotisations forfaitaires n’est hélas pas donné par le RSI.
• Les cotisations pour l’assurance vieillesse, autrement dit la retraite, recouvrées par la caisse d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL).

L'URSSAF et le RSI sont sur la même longueur d'onde et considèrent tous deux que le fait de proposer un espace sur lequel de la publicité est affichée relève d'une activité commerciale dans la mesure où le revenu est fonction du nombre de clics.

La CNAVPL semble quant à elle considérer que le fait de tirer des revenus d'espace sur un site internet n'est pas une prestation de service : il n'y a pas de clientèle au sens propre. Dès lors elle ne prélève pas de cotisation.

On le voit autant du point de vue fiscal, les déclarations des revenus publicitaires est simple, autant du point de vue des organismes de sécurité sociale, la situation est confuse : une obligation de versement de cotisations qui en deçà d'un montant donné sont remboursées par l'URSSAF, le RSI. Les cotisations versées au titre de l'assurance maladie et maternité ne sont semble-t-il pas remboursées et la CNAVPL pour qui ce n'est pas une activité taxable.

Ces difficultés n'incitent certainement pas les internautes à faire toutes les démarches nécessaires. La seule qui semble être faite de manière habituelle concerne la déclaration fiscale. Est-ce parce que les internautes craignent davantage les services fiscaux ou est-ce parce que la démarche est simple ?

Vous trouverez sur le site de l'URSSAF un guide [pdf] qui donne toutes les informations pratiques relatives aux formalités à accomplir et aux différents aspects de la protection sociale des travailleurs indépendants.

Merci à Frédéric pour sa relecture critique !