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Blogs sur: Tribunal Administratif

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Pont levant Bacalan-Bastide : la défaite des associations

Sud-Ouest, Jean-Bernard Gilles, le 20 Février 2009 BORDEAUX. Le tribunal administratif a rejeté le recours du front associatif. Les travaux démarreront à l’été Partisans et opposants au projet o… la suite →

MNE Bordeaux Aquitaine

L'Etat est condamné par des Prisonniers

hikoum wrote 1 week ago: La nouvelle pourrait faire rire si cela n’était pas aussi triste. A Nantes, le Tribunal admini … more →

Mots-clefs : SOCIETE, Etat condamné, Prison, prisonnier

Homoparentalité: Feu vert de la justice française

nszuchendler wrote 2 weeks ago: Le Tribunal Administratif de Besançon a statué le mardi 10 novembre en faveur d’une femme homosexuel … more →

Mots-clefs : homophobie, SOCIETE, Prochoix, Adoption, Caroline Mécary, Homosexualité, agrément, Cour européenne

"Pour le bien de l'enfant", déclaration de Mgr Descubes, président du Conseil Famille et société

immigratoamico wrote 2 weeks ago: Le droit français reconnaît la possibilité pour une personne célibataire d’adopter des enfants … more →

Mots-clefs : 1, Personne, Modèle, corps, besançon, possibilité, identité, Droits de l'Homme, administratif préalable

Votation : pas que des veaux (at)tention (tensions)!

eksex wrote 1 month ago: Comme le souligne si bien le Canard Enchaîné, tous les instituts de sondages rêvent d’interrog … more →

Mots-clefs : humour, Stéphane Guillon, votation, La Poste, Maire, Mairie, Hôtel de Ville, maison commune, préfets

Le conseil général du Loiret conteste l'annulation d'un contrat de partenariat public privé

merluna wrote 4 months ago: «Les collectivités locales sont-elles condamnées à payer plus cher, avec des délais plus longs ?» Da … more →

Mots-clefs : Contrat de partenariat public privé, conseil général du loiret, villemandeur, eric doligé, gazette des communes

réhabilitation des "nuisibles" de Haute-Saône (70)

Le colporteur wrote 7 months ago: nuisible? L’ASPAS réhabilite les « nuisibles » de la Haute-Saône HNS-info (S’abonner gra … more →

Mots-clefs : Environnement, Cool, actualité, SOCIETE, Illegal, renard, écologie, FRANCHE-COMTE, Prefet

Pont levant Bacalan-Bastide : la défaite des associations

pascalbourgois2 wrote 9 months ago: Sud-Ouest, Jean-Bernard Gilles, le 20 Février 2009 BORDEAUX. Le tribunal administratif a rejeté le r … more →

Mots-clefs : Aquitaine Infos générales, Bordeaux, Juppé, Urbanisme, UNESCO, associations, cub, madrelle, Vinci

Tribunal administratif : un marché annulé sur la presqu'île de Rhuys (Morbihan)

jobat wrote 1 year ago: Publié le 12 novembre 2008 par www.letelegramme.com Le tribunal administratif a annulé la procédure … more →

Mots-clefs : Marches publics, annulation marché

Publications du précedent Blog d'Union Pour Wattrelos

Jean-François SOYEZ wrote 1 year ago: Bienvenue sur notre nouveau Blog. Les archives du Blog de campagne municipale (2008) ne sont plus di … more →

Mots-clefs : Blog & politique, wattrelos, buyck, soyez, Union Pour Wattrelos, election, Recours


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