Mots-clés » TVA

Assujettissement à la TVA des protocoles transactionnels intervenant en matière de marchés publics

Madame Marie-Jo Zimmermanna interrogé le Ministre de l’intérieur sur l’assujettissement à la TVA des sommes versées dans le cadre de protocoles transactionnels intervenant dans le cadre de marchés publics. 190 mots de plus

Droit Des Contrats Administratifs

GENDRON PORTE PLAINTE QUAND IL LIT DES COMMENTAIRES NIAISEUX SUR TVA

Un jeune de région se fait interroger suite à des propos violents proférés sur Facebook, après avoir été dénoncé par nul autre que l’ancien maire d’Huntingdon, Stéphane Gendron. 280 mots de plus

PAS FORT

Dans ton salon, ce soir : Vol 920 se prive de contenu...

Le meilleur du moins pire de la télé francophone, 19 octobre…

Vol 920, ce soir, 20h40, à TVA || @TVAreseau @Vol920 #Vol920TVA

Depuis son envolée, en septembre, Vol 920 perd d’énormes occasions narratives. 392 mots de plus

Dans Ton Salon!

Application du taux de de TVA de 5,5 % aux opérations d’accession sociale à la propriété

Dans l’objectif de favoriser l’accession à la propriété des ménages de condition modeste,le projet loi de finances pour 2015 envisage d’appliquer le taux de TVA de 5,5 % aux acquisitions de logement que ces ménages réalisent dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville, il en est de même dans une bande de 300 mètres autour de ces quartiers. 16 mots de plus

Non Classé

Le Clan V de retour ... à la télé (Vidéo)

Bon bon bon,

Le Clan V se la joue comme des stars. Ça y’est, nos têtes enflent, elles vont exploser, elles ne passent plus dans les cadres de porte. 275 mots de plus

Tour Du Monde

Tout fier, Pôle Emploi propose 210.055 offres d'emploi.. Oui mais il y a petit hic!

Tout est dans le titre, à ce jour où j’écris, Pôle Emploi affiche fièrement ses 210.055 offres d’emploi. Bien! Mais NON PAS BIEN! Si vous faites un simple calcul: en Août 2014 les chiffres parlaient d’eux-même, il y avait… 1 151 mots de plus

Chef D'entreprise

Dans ton salon, ce soir : Le matou, la pharmacienne, le chum et la bougonne

Le meilleur du moins pire de la télé francophone, 9 octobre…

Sur invitation seulement, ce soir, dès 20h, à TVA || @sistvavip #SisTVA

Le premier épisode nous avait plutôt laissés perplexes… 244 mots de plus

Dans Ton Salon!